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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 2,259 | le texte de la sentence définitive ou du décret seront conservés.~ 2 XV,1, 0,597 | il faut tenir de manière définitive une doctrine concernant 3 XV,1, 0,597 | doctrine à tenir de manière définitive.~ ~3 Aucune doctrine n'est 4 XXIV,1, 0,1059 | jugement jusqu'à la sentence définitive, à moins qu'il ne s'avère 5 XXIV,1, 0,1085 | qui ont force de sentence définitive.~ ~2 Le ponent accomplira 6 XXIV,8, 0,1144 | fois rendue la sentence définitive, le procureur garde le droit 7 XXV,1, 6,1269 | résolue avant la sentence définitive, il décidera d'en tenir 8 XXV,1, 6,1272 | être, jusqu'à la sentence définitive et son exécution.~ ~2 Avant 9 XXV,1, 8,1290 | au moyen d'une sentence définitive, si elle est principale ; 10 XXV,1, 8,1296 | fixées pour la sentence définitive valent aussi, avec les adaptations 11 XXV,1, 8,1301 | décret ont valeur de sentence définitive s'ils empêchent le jugement 12 XXV,1, 9,1310 | ont pas valeur de sentence définitive, à moins que l'appel ne 13 XXV,1, 9,1310 | à l'appel de la sentence définitive ;~5). de la sentence ou 14 XXV,1, 0,1322 | renoncé ;~4) une sentence définitive non susceptible d'appel 15 XXV,1, 0,1330 | soient lésés par une sentence définitive rendue entre tiers, qui 16 XXVIII,1, 3,1484| ait prononcé la sentence définitive dans le procès pénal.~ ~