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IntraText - Concordances

constituer

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,78 | telle sorte qu'il ne peut constituer un Vicaire pour toute l' 2 VI,1, 0,157 | telle sorte qu'il ne peut constituer un Vicaire pour toute l' 3 VII,2, 2,243 | l'Evêque éparchial peut constituer aussi d'autres offices dans 4 VII,2, 3,270 | l'Evêque éparchial doit constituer un nouveau conseil presbytéral.~ ~ 5 VII,2, 3,270 | dissoudre, mais il doit constituer dans l'année un nouveau 6 VII,2, 3,271 | L'Evêque éparchial doit constituer un collège des consulteurs 7 XV,1, 0,605 | contre celles qui peuvent constituer un danger pour elles.~  8 XVI,7, 5,817 | acceptent mutuellement pour constituer le mariage.~ ~2 Le consentement 9 XIX,1, 1,910 | de l'Evêque éparchial de constituer lui-même, si nécessaire, 10 XX,0, 0,936 | à qui il appartient de constituer un office, est aussi compétente 11 XXII,0, 4,1006| groupe spécial d'Evêques à constituer selon le droit particulier, 12 XXIV,1, 0,1068| peuvent convenir entre eux de constituer un tribunal commun, qui 13 XXIV,1, 0,1068| éparchiaux auront soin de constituer un tribunal commun.~ ~3 14 XXIV,2, 1,1086| Evêque éparchial est tenu de constituer un Vicaire judiciaire avec 15 XXIV,8, 0,1139| partie peut librement se constituer un procureur ou un avocat, 16 XXIV,8, 0,1140| 1 Une partie ne peut se constituer qu'un procureur, lequel


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