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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,1, 0,44 | pouvoir dès le moment de son acceptation ; mais si l'élu n'a pas 2 V,0, 0,153 | dispositions des [?]~ ~2 Après l'acceptation de l'élu le Synode des Evêques 3 VII,1, 1,184 | le Siège Apostolique de l'acceptation de l'élection et du jour 4 XX,1, 0,939 | d'être confirmée, par l'acceptation de l'élu ;~3). si une postulation 5 XX,1, 1,957 | est pas validée par une acceptation subséquente ; mais elle 6 XX,1, 1,958 | La personne élue, par l'acceptation de l'élection, si elle n' 7 XX,1, 1,959 | jours à compter du jour de l'acceptation de l'élection, demander, 8 XX,2, 1,969 | moins quelle n'ait besoin d'acceptation, la renonciation devient 9 XX,2, 1,970 | renonciation qui a besoin d'acceptation prend effet après que l' 10 XX,2, 1,970 | prend effet après que l'acceptation de la renonciation a été 11 XX,2, 1,970 | renonce ; cependant, si l'acceptation de la renonciation n'a pas 12 XX,2, 1,970 | avant la notification de son acceptation.~ ~3 L'autorité n'acceptera 13 XXIII,1, 0,1016 | Hiérarque est requise pour l'acceptation d'offrandes grevées d'une 14 XXIII,4, 0,1049 | donné le consentement à l'acceptation de la fondation pieuse, 15 XXIII,4, 0,1052 | mêmes revenus au temps de l'acceptation des charges.~ ~5 Les pouvoirs, 16 XXVIII,2, 0,1486| que s'avère par écrit leur acceptation de la part du coupable.~