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IntraText - Concordances

erreur

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,0, 0,671 | pourvu que le danger de l'erreur ou de l'indifférence soit 2 XVI,7, 5,820 | 820~1 L'erreur sur la personne rend le 3 XVI,7, 5,820 | mariage invalide.~ ~2 L'erreur sur une qualité de la personne, 4 XVI,7, 5,822 | 822~L'erreur concernant l'unité ou l' 5 XIX,2, 0,933 | posé par ignorance ou par erreur, sur ce qui constitue la 6 XIX,2, 0,933 | posé par ignorance ou par erreur peut donner lieu à une action 7 XX,1, 0,946 | infligée, d'un dol, d'une erreur substantielle ou de manière 8 XX,2, 1,968 | injustement infligée, par dol, par erreur substantielle ou par simonie, 9 XXI,0, 4,994 | 994~En cas d'erreur commune de fait ou de droit, 10 XXIV,10, 2,1183| que de la correction d'une erreur matérielle de la sentence, 11 XXV,1, 5,1219 | avère qu'ils résultent d'une erreur de fait ou qu'ils ont été 12 XXV,1, 8,1299 | sentence s'est glissée une erreur de calcul, ou que se soit 13 XXV,1, 8,1299 | que se soit produite une erreur matérielle dans la transcription 14 XXIX,1, 0,1497 | 1497~1 L'ignorance ou l'erreur à propos des lois irritantes 15 XXIX,1, 0,1497 | droit.~ ~2 L'ignorance ou l'erreur à propos d'une loi, d'une


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