Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 XVI,6,   2,763   |            celui qui a commis les délits ou les actes dont il s'agit
 2 XVI,6,   2,768   |      indiquer aussi le nombre des délits.~ ~3 La dispense générale
 3 XXIV,0,   0,1055 |         leur déclaration;~2). les délits lorsqu'il s'agit d'infliger
 4 XXIV,1,   0,1084 |           pénales relatives à des délits, qui comportent la peine
 5 XXIV,7,   0,1136 |         répondre de leurs propres délits ou sur l'ordre du juge ;
 6 XXIV,9,   0,1152 |           il ne s'agisse :~1). de délits réservés au Siège Apostolique ;~
 7 XXIV,9,   0,1152 |         une action concernant les délits dont il s'agit aux can.
 8 XXIV,9,   0,1152 | prescription de cinq ans ;~3). de délits qui ne sont pas punis par
 9 XXVII,1          |                    Chapitre 1 Les Délits et les Peines en Général (
10 XXVII,1,   0,1403|        1403~1 Même s'il s'agit de délits, qui comportent une peine
11 XXVII,1,   0,1409|       coupable a commis plusieurs délits et que le cumul des peines
12 XXVII,1,   0,1409|           comme coupable des deux délits, à moins qu'entre-temps
13 XXVII,2          |    Chapitre 2 Les Peines pour des Délits Particuliers~( 1436-1467 )~ 
14 XXVII,2,   0,1444|     vérité ou bien a induit à ces délits, sera puni d'une peine adéquate.~ 
15 XXVII,2,   0,1453|      ordre sacré, s'il commet ces délits, sera puni d'une peine adéquate.~