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Alphabétique [« »] déjà 43 delà 7 délai 63 délais 15 délégant 10 délégation 7 délégué 39 | Fréquence [« »] 15 auteur 15 autorisation 15 contraires 15 délais 15 délits 15 destinés 15 économiques | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances délais |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,86 | doivent être faites dans les délais fixés par le droit, mais 2 VII,1, 4,220 | tôt, mais pas au-delà des délais fixés par le droit commun.~ 3 XXII,0, 4,1002 | propre ne fixe d'autres délais ; mais si cela n'a pas été 4 XXIV,5 | Chapitre 5 Les Délais, les Ajournements et le 5 XXIV,5, 0,1124 | 1124~1 Les délais établis par la loi pour 6 XXIV,5, 0,1124 | Toutefois tous les autres délais, avant leur échéance, peuvent 7 XXIV,5, 0,1125 | la loi n'a pas établi des délais pour l'accomplissement des 8 XXIV,9, 0,1153 | 1153~1 Si, dans les délais dont il s'agit au can. 1152 9 XXIV,10, 2,1176| celle-ci sera simple et les délais seront brefs en observant 10 XXV,1, 8,1297 | plus tôt, en indiquant les délais dans lesquels peut être 11 XXV,1, 9,1307 | rendue par lui dans les délais fixés dans les [?] dans 12 XXV,1, 9,1316 | 1316~Quand les délais d'appel se sont inutilement 13 XXV,1, 0,1327 | cette connaissance.~ ~3 Les délais susdits ne courent pas tant 14 XXV,2, 0,1347 | 1347~1 Une fois écoulés les délais pour répondre dont il s' 15 XXIX,3, 1,1518 | propre ne fixe d'autres délais ; si cela n'a pas été fait