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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

passé

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 4,220 | consulté le Synode permanent ; passé inutilement un mois, la 2 XII,1, 1,488 | essai, dans le monastère ; passé le temps d'essai, ou il 3 XVI,7, 1,789 | catholique, même si elle n'a pas passé à une Eglise ou une Communauté 4 XVI,7, 7,848 | effets canoniques pour le passé.~ ~2 La convalidation se 5 XVI,7, 8,856 | toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence 6 XX,1, 1,947 | la vacance de l'office ; passé inutilement ce délai, l' 7 XXIII,3, 0,1034| territoire où un contrat est passé, concernant les contrats 8 XXIV,8, 0,1146 | chose litigieuse ; s'ils ont passé une telle convention, elle 9 XXIV,10, 2,1171| ordinaire;~2). il n'a pas été passé par écrit ;~3). le procureur 10 XXIV,10, 2,1177| arbitres une sentence, qui ait passé à l'état de chose jugée, 11 XXIV,10, 2,1183| sentence arbitrale qui a passé à l'état de chose jugée, 12 XXV,1, 9,1310 | 3). de la sentence qui a passé à l'état de chose jugée ;~ 13 XXV,1, 2,1337 | 1337~1 Une sentence qui a passé à l'état de chose jugée 14 XXVI,1, 1,1363 | selon le can. 1191 .~ ~2 Passé le délai de quinze jours


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