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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 1,460 | 460~Le novice ne peut pas renoncer validement à ses biens de 2 XX,2, 1,967 | Qui est maître de soi peut renoncer à un office pour une juste 3 XXIV,8, 0,1143| procureur ne peut validement renoncer à l'action, à l'instance 4 XXV,1, 4,1205 | procès, le demandeur peut renoncer à l'instance du procès; 5 XXV,1, 4,1205 | que le défendeur peuvent renoncer aux actes du procès, soit 6 XXV,1, 4,1205 | ont besoin, pour pouvoir renoncer à l'instance du procès, 7 XXV,1, 5,1232 | a produit un témoin peut renoncer a son interrogatoire ; mais 8 XXV,1, 8,1292 | chacun est en droit de renoncer à sa première conclusion ; 9 XXV,1, 9,1317 | 1317~ 1 L'appelant peut renoncer à l'appel avec les effets 10 XXVI,3, 1,1391| paternellement le curé à renoncer dans les quinze jours.~ ~ 11 XXIX,3, 3,1533| Toute personne physique peut renoncer à un privilège accordé en 12 XXIX,3, 3,1533| physique ne peut validement renoncer à un privilège accordé a 13 XXIX,3, 3,1533| juridique elle-même ne peut pas renoncer à un privilège qui lui a