Titre,Chapitre,Art.,Can.

 1 II,1,   0,35     |       restant sauf le droit de recourir au Siège Apostolique dans
 2 XII,1,   1,439   |      de confédération, il faut recourir au Siège Apostolique.~ 
 3 XVI,6,   2,767   |       dans lesquels on ne peut recourir à l'autorité compétente
 4 XVI,6,   2,767   |  restant sauve l'obligation de recourir au plus tôt à cette même
 5 XVI,7,   2,797   |       que le temps manque pour recourir à l'autorité compétente.~ 
 6 XVI,8,   2,872   |       à la maison de Dieu et à recourir aux moyens de sécurité pour
 7 XXII,0,   4,997  |       lésé par un décret, peut recourir selon le droit à l'autorité
 8 XXIII,4,   0,1054|        les autres cas, on doit recourir pour cette chose au Siège
 9 XXIV,10,   2,1176| nécessité l'exige, ils doivent recourir au tribunal compétent pour
10 XXIV,10,   2,1181|      la partie intéressée peut recourir au tribunal d'appel, qui
11 XXV,1,   3,1195  |    consenti, celles-ci peuvent recourir au même juge dans un délai
12 XXV,1,   1,1336  |  distinct, mais la partie peut recourir dans les quinze jours au
13 XXIX,3,   3,1538 |        2 S'il est difficile de recourir à l'autorité à laquelle