Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText | ||
Alphabétique [« »] problèmes 2 procédé 1 procède 1 procéder 13 procédera 8 procedure 1 procédure 32 | Fréquence [« »] 13 prend 13 préséance 13 privation 13 procéder 13 rapidement 13 recourir 13 rejeté | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances procéder |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,69 | déclaré canonique et on peut procéder à l'élection.~ 2 VII,1, 1,183 | déclaré canonique et on peut procéder à l'élection.~ ~2 Les Evêques 3 XVI,7, 1,784 | soigneusement observées, on peut procéder à la célébration du mariage.~ 4 XX,1, 1,957 | nouveau ; le groupe doit procéder à une nouvelle élection 5 XX,2, 2,972 | on observera le mode de procéder prescrit par le droit, restant 6 XXI,0, 4,990 | une affaire, tous doivent procéder selon les prescriptions 7 XXIV,1, 0,1085 | tribunal collégial doit procéder collégialement et rendre 8 XXIV,3, 0,1110 | particuliers, le juge ne peut procéder qu'à la demande d'une partie ; 9 XXIV,3, 0,1110 | introduite, le juge peut et doit procéder, même d'office, dans les 10 XXIV,10, 2,1176| librement la manière de procéder ; celle-ci sera simple et 11 XXV,1, 9,1321 | Au degré d'appel on doit procéder de la même manière qu'au 12 XXVI,1, 1,1374 | confirmée ou si plutôt il faut procéder en la cause selon la procédure 13 XXIX,3, 2,1523 | acte administratif doit procéder selon les termes du mandat ;