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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 1,501 | renvoi ; le Supérieur qui a porté le décret de renvoi transmettra 2 XXII,0, 4,997 | supérieure à celui qui a porté ce décret.~ ~2 Le premier 3 XXII,0, 4,1002 | écrit que ce décret soit porté, au trentième jour après 4 XXII,0, 4,1005 | amendé le décret, celui qui a porté le premier décret répond 5 XXIV,10, 2,1181| décret de confirmation a été porté, restant sauf le [?]~ 6 XXIV,10, 2,1182| devant le même juge qui a porté le décret ; cependant, si 7 XXIV,10, 2,1183| sentence, traite le juge qui a porté le décret de confirmation, 8 XXV,1, 2,1191 | défendeur, et en même temps porté à la connaissance de toutes 9 XXV,1, 2,1338 | avoir lieu avant que soit porté un décret exécutoire du 10 XXV,1, 2,1339 | tranchée par le juge qui a porté la sentence à mettre à exécution.~ 11 XXV,1, 2,1341 | affaire au tribunal qui a porté la sentence.~ 12 XXV,2, 0,1355 | cause au tribunal qui a porté la sentence.~ 13 XXIX,3, 3,1538 | faite par l'autorité qui a porté les lois.~ ~2 S'il est difficile