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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,1, 0,44 | par l'élection légitime acceptée par lui, conjointement à 2 III,1, 0,44 | mais non pas qu'elle soit acceptée par qui que ce soit.~ 3 VII,1, 2,211 | renonciation à l'office a été acceptée, garde le titre d'Evêque 4 VII,1, 4,231 | nécessaire qu'elle soit acceptée pour être valide.~ ~2 La 5 VII,2, 2,251 | fixé, par la renonciation acceptée par l'Evêque éparchial ou 6 VII,3, 0,297 | office par la renonciation acceptée par l'Evêque éparchial, 7 XXI,0, 4,992 | délégué faite au délégant et acceptée par celui-ci ; mais il ne 8 XXIII,4, 0,1048 | non autonome puisse être acceptée validement par une personne 9 XXV,1, 4,1205 | communiquée à l'autre partie, acceptée ou du moins non attaquée 10 XXVI,3, 1,1392 | puisse être légitimement acceptée par l'Evêque éparchial et 11 XXVI,3, 1,1392 | éparchial et soit effectivement acceptée.~ 12 XXVIII,1, 2,1475| la renonciation doit être acceptée par l'accusé, à moins qu' 13 XXIX,3, 3,1533 | moins que celle-ci n'ait été acceptée par l'autorité compétente.~ ~