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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 8,855 | après une procédure au moins sommaire et extrajudiciaire il soit 2 XXV,1, 6,1270 | canons du procès contentieux sommaire seront observés, à moins 3 XXV,1, 9,1308 | canons du procès contentieux sommaire.~ ~2) L'Appel ( 1309-1321 )~ 4 XXV,1, 9,1313 | canons du procès contentieux sommaire.~ 5 XXV,2 | 2 Le Procès Contentieux Sommaire ( 1343-1356 )~ 6 XXV,2, 0,1343 | par le procès contentieux sommaire toutes les causes qui n' 7 XXV,2, 0,1343 | la procédure contentieuse sommaire est employée dans les causes 8 XXV,2, 0,1355 | droit le procès contentieux sommaire a été employé au degré inférieur 9 XXVI,1, 1,1375 | par un procès contentieux sommaire.~ 10 XXVI,1, 2,1379 | ordinaire, le procès contentieux sommaire sera adopté.~ ~2 Si le procès 11 XXVI,2, 0,1386 | relatifs au procès contentieux sommaire.~ ~3 Après l'envoi du libelle, 12 XXVIII,1, 2,1471| concernant le procès contentieux sommaire.~ ~2 L'accusé n'est pas