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| Alphabétique [« »] intervienne 2 interviennent 3 intervient 4 intimation 12 intime 1 intimé 5 intimée 2 | Fréquence [« »] 12 gré 12 intention 12 interrogatoire 12 intimation 12 majeurs 12 nommés 12 nouvelles | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances intimation |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,73 | patriarcale est suspendu et l'intimation sera faite si toutes les 2 IV,1, 0,74 | jours utiles à compter de l'intimation, l'élu doit faire connaître 3 XII,1, 1,493 | membre lui-même dans l'acte d'intimation, comporte de plein droit 4 XXV,1, 2 | Art. 2 La citation et l'intimation ou la notification des~actes 5 XXV,1, 2,1192| 1192~1 L'intimation ou la notification des citations, 6 XXV,1, 2,1192| Le fait et le mode de l'intimation ou de la notification doivent 7 XXV,1, 8,1297| de la sentence ; avant l'intimation, elle n'a aucune valeur, 8 XXV,1, 8,1298| 1298~L'intimation de la sentence peut être 9 XXV,1, 9,1303| de dix ans à compter de l'intimation de la sentence.~ 10 XXV,1, 9,1304| trois mois à compter de l'intimation de la sentence.~ 11 XXV,1, 9,1311| Jours utiles, à compter de l'intimation de la sentence.~ ~2 Si l' 12 XXV,1, 0,1327| dans les trois mois de l'intimation de la sentence ; si, dans