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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,69 | désigné, le Synode sera déclaré canonique et on peut procéder 2 VII,1, 1,183 | désigné, le Synode sera déclaré canonique et on peut procéder 3 X,2, 0,366 | clerc ;~4). le clerc n'ait déclaré par écrit qu'il se dévouera 4 XVI,6, 1,748 | de laquelle le candidat a déclaré par écrit vouloir se dévouer ; 5 XVI,7, 3,801 | doit pas être empêché, ni déclaré nul tant que subsiste le 6 XVI,7, 6,842 | convalidé au for externe, ou déclaré nul, ou légitimement dissous 7 XXII,0, 4,1005 | supérieure ait confirmé, déclaré nul, rescindé, révoqué ou 8 XXVI,1, 1,1368 | pour la première fois, a déclaré la nullité du mariage, sera 9 XXVI,1, 1,1370 | pour la première fois, a déclaré la nullité du mariage, a 10 XXVI,1, 1,1370 | personnes dont le mariage a été déclaré nul peuvent célébrer un 11 XXVI,1, 1,1370 | même si la sentence qui a déclaré la nullité du mariage a 12 XXVIII,1, 2,1475| à moins qu'il n'ait été déclaré absent du procès.~