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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 X,1, 2,342 | moins qu'il ne s'avère avec certitude qu'il a reçu les sacrements 2 XII,1, 2,552 | doivent être connues avec certitude de l'autorité qui renvoie, 3 XVI,7, 3,802 | établie légitimement et avec certitude.~ 4 XVI,7, 3,803 | ce qu'il soit prouvé avec certitude qu'une partie est baptisée 5 XXIV,10, 2,1181| qu'il ne soit avéré avec certitude que la sentence arbitrale 6 XXIV,10, 2,1181| 3 S'il s'est avéré avec certitude que la sentence arbitrale 7 XXV,1, 5,1246 | puisse être affirmé avec certitude, le juge peut donner au 8 XXV,1, 8,1291 | est requis chez le juge la certitude morale sur l'objet à définir 9 XXV,1, 8,1291 | Le juge doit tirer cette certitude des actes et des preuves.~ ~ 10 XXV,1, 8,1291 | a pas pu acquérir cette certitude, prononcera que le droit 11 XXVI,1, 1,1372 | soit évident, avec la même certitude, que la dispense n'a pas 12 XXVI,1, 3,1383 | appropriées, il a obtenu la certitude morale du décès du conjoint,