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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,85 | titulaire; si quelqu'un refuse, le Synode des Evêques de 2 XVI,6, 2,757 | 757~Celui qui refuse de recevoir l'ordre sacré 3 XVI,7, 8,854 | censée s'en aller, si elle refuse de cohabiter pacifiquement 4 XVI,7, 8,863 | du bien de la famille, ne refuse pas son pardon à la partie 5 XXIV,8, 0,1144 | appel si le mandant ne s'y refuse pas.~ 6 XXIV,10, 2,1181| Si le Vicaire judiciaire refuse de porter ce décret, la 7 XXV,1, 2,1192 | actes.~ ~3 Le défendeur qui refuse de recevoir la citation 8 XXV,1, 2,1340 | par un autre.~ ~2 S'il s'y refuse ou néglige de le faire, 9 XXVI,3, 1,1393 | nullement empêché, ou si le curé refuse la renonciation sans motifs, 10 XXVI,3, 2,1399 | fait, si encore et le curé refuse et l'Evêque éparchial estime 11 XXVII,2, 0,1437| 1437~Celui qui refuse la soumission à l'autorité