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Alphabétique    [«  »]
cités 2
citoyens 2
civil 39
civile 11
civilement 1
civiles 2
civils 9
Fréquence    [«  »]
11 baptiser
11 bonnes
11 chez
11 civile
11 concéder
11 conclusions
11 confesseur

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

civile

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,2, 0,98 | conclure avec l'autorité civile des conventions qui ne soient 2 IV,2, 0,100 | qui touchent l'autorité civile ; mais il ne peut décider 3 X,3, 0,371 | puissent exercer une profession civile, la permission de leur propre 4 XV,2, 1,616 | familiale, la communauté civile et sociale ainsi que le 5 XV,3, 0,627 | soit reconnu par la société civile et favorisé même par des 6 XVI,7, 0,780 | compétence de l'autorité civile pour les effets purement 7 XVI,7, 8,863 | autorité ecclésiastique ou civile.~ ~3 Si l'époux innocent 8 XXIV,7, 0,1137 | curateur désigné par l'autorité civile, il peut être admis par 9 XXVI,1, 2,1378 | prévoit que la sentence civile ne sera pas contraire au 10 XXVII,1, 0,1409| suffisamment puni par l'autorité civile ou si l'on prévoit qu'il 11 XXVII,2, 0,1460| indirectement à l'autorité civile pour obtenir sur son instance


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