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IntraText - Concordances

procureurs

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,3, 0,1113| parties et leurs avocats ou procureurs, à garder le secret.~  2 XXIV,6, 0,1129| même suspendre avocats et procureurs de l'exercice de leur charge 3 XXIV,8 | Chapitre 8 Les Procureurs Judiciaires et les Avocats~( 4 XXIV,8, 0,1140| un motif juste, plusieurs procureurs sont constitués par la même 5 XXIV,8, 0,1146| manière peuvent être punis les procureurs et les avocats qui, en éludant 6 XXIV,8, 0,1147| 1147~Les procureurs et les avocats qui, à cause 7 XXV,1, 4,1202 | curateurs, administrateurs, procureurs qui n'ont pas prouvé qu' 8 XXV,1, 5,1240 | admettre ; cependant leurs procureurs ou avocats peuvent y assister, 9 XXV,1, 8,1298 | sentence aux parties ou à leurs procureurs ou en la leur faisant parvenir 10 XXV,1, 1,1335 | 2). les honoraires des procureurs, des avocats et des interprètes


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