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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1060 | Evêques dans les causes pénales ;~3). les personnes qui 2 XXIV,1, 0,1068 | soit contentieuses soit pénales des fidèles chrétiens soumis 3 XXIV,1, 0,1078 | 1078~Dans les causes pénales, l'accusé, même absent, 4 XXIV,1, 0,1084 | 1372-1374 ;~3). les causes pénales relatives à des délits, 5 XXIV,2, 2,1094 | jeu, et pour les causes pénales, sera constitué dans l'éparchie 6 XXIV,3, 0,1110 | office, dans les causes pénales et dans les autres causes 7 XXVII,1, 0,1405| peut porter aussi des lois pénales et par ses propres lois 8 XXVII,1, 0,1405| veilleront à ce que les lois pénales du droit particulier soient 9 XXVII,1, 0,1430| 1430~1 Les privations pénales peuvent atteindre seulement 10 XXIX,3, 3,1537 | de procédure et les lois pénales.~