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IntraText - Concordances

introduite

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1080| la cause soit cependant introduite devant lui, il obtient la 2 XXIV,1, 0,1083| devant lequel l'action a été introduite en premier lieu par le libelle 3 XXIV,1, 0,1083| devant lequel l'action a été introduite en premier lieu.~ ~3 Il 4 XXIV,3, 0,1110| cause a été légitimement introduite, le juge peut et doit procéder, 5 XXIV,9, 0,1151| jour où l'action a pu être introduite pour la première fois, restant 6 XXIV,9, 0,1157| action principale a été introduite, bien qu'il soit délégué 7 XXIV,9, 0,1163| 1163~1 Chaque fois qu'est introduite une demande pour obtenir 8 XXV,1, 1,1187 | devant quel juge la cause est introduite, ce qui est demandé et par 9 XXV,1, 6,1278 | procès une innovation est introduite par une partie contre l' 10 XXIX,2, 0,1507| est raisonnable et qui est introduite par une communauté capable


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