| Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText | ||
| Alphabétique [« »] intervalle 2 intervenait 1 intervenir 6 intervention 10 intervenu 1 intervenue 2 intervenus 2 | Fréquence [« »] 10 informer 10 institution 10 intéressés 10 intervention 10 introduite 10 lésée 10 lié | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances intervention |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 6,828 | rite est réputé sacré par l'intervention elle-même d'un prêtre qui 2 XXI,0, 4,993 | n'est pas suspendu par l'intervention d'un recours, sauf autre 3 XXIV,2, 2,1095 | non en jeu, à moins que l'intervention du promoteur de justice 4 XXIV,2, 2,1095 | précédent degré du jugement, son intervention est présumée nécessaire 5 XXV,1, 6,1275 | frais judiciaires.~ ~2)..L'Intervention de Tiers dans la Cause ( 6 XXV,1, 6,1277 | au procès un tiers dont l'intervention semble nécessaire.~ ~3) 7 XXVI,1, 1,1372 | cité les parties, et avec l'intervention du défenseur du lien, déclarer 8 XXVI,1, 1,1374 | de deuxième degré avec l'intervention du défenseur du lien et 9 XXVI,1, 3,1383 | la mort d'un conjoint, l'intervention du promoteur de justice 10 XXVIII,1, 3,1483| selon le can. 1276 .~ ~2 L'intervention de la partie lésée n'est