| Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText | ||
| Alphabétique [« »] excepté 6 excepter 2 exception 42 exceptions 10 excessif 2 excessifs 1 excessive 1 | Fréquence [« »] 10 émettre 10 enverra 10 envers 10 exceptions 10 exécutant 10 forces 10 homme | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances exceptions |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 6,828 | suivants et restant sauves les exceptions dont il s'agit aux can. 2 XXIV,3, 0,1110| ou dans l'opposition des exceptions, chaque fois qu'il l'estime 3 XXIV,4, 0,1118| office par le juge.~ ~2 Les exceptions dilatoires, en particulier 4 XXIV,4, 0,1121| 1121~1 Les exceptions de chose jugée, de transaction 5 XXIV,4, 0,1121| de transaction et autres exceptions péremptoires qui sont dites 6 XXIV,4, 0,1121| mauvaise foi.~ ~2 Les autres exceptions péremptoires seront proposées 7 XXIV,9 | Chapitre 9 Les Actions et les Exceptions ( 1149-1163 )~ 8 XXV,1, 2,1341 | est permis de juger des exceptions relatives au mode et à la 9 XXV,2, 0,1346 | 1346~Si les exceptions du défendeur l'exigent, 10 XXV,2, 0,1350 | experts, les demandes et les exceptions des avocats doivent être