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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 III,2, 0,51 | Concile ; aux questions proposées par le Pontife Romain, les 2 IV,3, 0,108 | autres questions à celles proposées, si au moins un tiers des 3 IV,6, 0,138 | observera les normes spéciales proposées par le Synode des Evêques 4 VII,2, 1,240 | 4 Toutes les questions proposées seront soumises à la libre 5 VII,2, 3,269 | accueillir les questions proposées par les membres.~ ~2 L'Evêque 6 XXIV,4, 0,1118| du procès, doivent être proposées avant la litiscontestation, 7 XXIV,4, 0,1121| de litige, doivent être proposées et traitées avant la litiscontestation ; 8 XXIV,4, 0,1121| exceptions péremptoires seront proposées dans la litiscontestation 9 XXIV,4, 0,1122| peuvent être validement proposées que dans les trente jours