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Alphabétique    [«  »]
contraire 33
contrairement 1
contraires 15
contrat 9
contrats 4
contre 76
contredisent 1
Fréquence    [«  »]
9 confirmé
9 conseils
9 consenti
9 contrat
9 décidé
9 demandé
9 dès

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

contrat

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 1,468 | celui qui a tiré avantage du contrat.~  2 XX,2, 3,974 | acquis éventuellement par contrat, soit en vertu du droit 3 XXIII,2, 0,1030| un travail en vertu d'un contrat afin qu'ils puissent pourvoir 4 XXIII,3, 0,1034| dans le territoire où un contrat est passé, concernant les 5 XXIV,1, 0,1077 | 1077~1 En raison du contrat, le défendeur peut être 6 XXIV,1, 0,1077 | le tribunal du lieu où le contrat a été conclu ou doit être 7 XXIV,10, 2,1168| concluent ou ont conclu un contrat entre eux, pour les litiges 8 XXIV,10, 2,1168| pourraient surgir de ce contrat.~  9 XXIV,10, 2,1171| ne doit pas surgir d'un contrat déterminé selon le can.


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