| Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText | ||
| Alphabétique [« »] politesse 1 politico-sociale 1 politiques 3 ponent 8 pontife 119 pontifical 21 pontificat 1 | Fréquence [« »] 8 perdu 8 personnels 8 petit 8 ponent 8 porte 8 possède 8 pourvoira | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances ponent |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1085| sentence définitive.~ ~2 Le ponent accomplira tous les autres 2 XXIV,2, 1,1091| collégial doit désigner comme ponent un des juges du même tribunal, 3 XXIV,2, 1,1091| président peut substituer au ponent un autre pour une cause 4 XXIV,2, 1,1091| une cause juste.~ ~4 Le ponent fait le rapport de la cause 5 XXV,1, 8,1292 | néanmoins toujours par le ponent de la cause ; suit une discussion 6 XXVI,1, 1,1363| procès, le président ou le ponent procédera à la notification 7 XXVI,1, 1,1363| litiscontestation, le président ou le ponent, dans les dix jours, établira 8 XXVI,1, 1,1363| opposé, le président ou le ponent décidera par un nouveau