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Code canons Eglises orientales

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(Hapax Legomena)


100-334 | 335-actue | adapt-defin | degag-indef | indem-procr | procu-treso | tromp-xxx

                                                                gras = Texte principal
     Titre,Chapitre,Art.,Can.                                   gris = Texte de commentaire
1001 Prel,0, 0,2 | lesquels est souvent repris ou adapté l'ancien droit des Eglises 1002 XVII | BAPTISES NON CATHOLIQUES ADHERANT~A LA PLEINE COMMUNION AVEC 1003 XVII,0, 5,899 | orientale non catholique adhérant à la pleine communion avec 1004 I,0, 0,10 | Attachés à la parole de Dieu et adhérents au magistère vivant et authentique 1005 XXIV,1, 0,1084 | qui, si c'est possible, s'adjoindra un assesseur et un auditeur ; 1006 XXIV,2, 1,1089 | peut, dans tout jugement, s'adjoindre à titre de conseillers deux 1007 XXV,1, 2,1342 | fois qu'une chose a été adjugée au demandeur, elle doit 1008 XXVII,1, 0,1401 | péché, les reprendront, les adjureront, les réprimanderont avec 1009 XV,1, 0,602 | Dans le soin pastoral, on admettra non seulement les principes 1010 II,2, 0,40 | observance du rite propre et n'y admettront pas des changements si ce 1011 XVI,4, 0,734 | institution d'éducation n'administreront pas d'une manière ordinaire 1012 XVI,6, 2,761 | attachées à cet ordre et qu'il s'adonnera pour toujours au ministère 1013 XVI,1, 0,689 | seront inscrits les noms des adoptants et, du moins si cela se 1014 II,1, 0,29 | agit de père et de mère adoptifs, on appliquera les dispositions 1015 XVI,0, 0,667 | manière singulière de vrais adorateurs de Dieu le Père, et les 1016 XVI,3, 0,714 | droit propre, et elle sera adorée avec le plus grand respect 1017 IV,7, 0,144 | manière adéquate et soient adressées en temps opportun aux membres 1018 XII,1, 2,549 | causes très graves ; il adressera sa demande au Supérieur 1019 IV,3, 0,111 | et aux décisions seront adressés au plus tôt au Pontife Romain ; 1020 XVI,7, 1,783 | adaptées aux jeunes et aux adultes, par lesquelles les fidèles 1021 XII,2, 0,558 | et 516 .~ ~3 Tout ce qui advient aux membres au titre de 1022 XXIII,1, 0,1016 | déterminée ne peuvent être affectées qu'à cette fin.~ ~2 Sauf 1023 X,1, 2,344 | développement psychologique, surtout affectif ; sera aussi évité avec 1024 III,1, 0,45 | par laquelle est à la fois affermi et garanti le pouvoir propre, 1025 X,1, 2,353 | servant particulièrement à affermir la formation pastorale, 1026 XXIII,4, 0,1051 | fondations pieuses sera dressé et affiché bien en vue, pour que les 1027 XVI,7, 1,785 | d'indices contraires, l'affirmation des fiancés, même sous la 1028 XXV,2, 0,1347 | mémoire pour prouver leurs affirmations.~  1029 XXVIII,1, 1,1469| engagée et, en cas de décision affirmative, s'il faut agir par procès 1030 X,3, 0,381 | l'égard des malades, des affligés, des victimes de la persécution, 1031 XVI,4, 0,720 | pour le seul motif du grand afflux de pénitents, tel qu'il 1032 XX,1, 1,956 | restés à égalité, le plus âgé sera considéré comme élu, 1033 XXVIII,2, 0,1486| 1426 Par. 1, peuvent être âgées sans cette procédure, pourvu 1034 XXVII,1, 0,1416 | une autre circonstance aggravante, le juge peut punir le coupable 1035 XVI,3, 0,698 | par le ministère du prêtre agissant en la personne du Christ 1036 VII,1, 0,177 | est vraiment présente et agissante l'Eglise du Christ, une, 1037 XII,2, 0,560 | aux statuts, à ses membres agrégés perpétuellement les lettres 1038 IX,0, 0,322 | oeuvres communes soient aidées, le bien de la religion 1039 X,3, 0,376 | possible, afin que ces clercs s'aident mutuellement à cultiver 1040 VII,2, 3,264 | représentant le presbyterium, qui aidera par son conseil, selon le 1041 XVI,7, 8,854 | partie non baptisée s'en aille.~ ~2 La partie non baptisée 1042 XV,3, 0,629 | formés à mieux connaître et aimer Dieu, à estimer par une 1043 VII,1, 2,202 | promouvoir de manière plus aisée le bien de la religion et 1044 XXIV,5 | Chapitre 5 Les Délais, les Ajournements et le Lieu du Jugement~( 1045 XXVIII,1, 3,1484| procès pénal, le juge peut ajourner le procès relatif aux dommages 1046 IV,0, 0,59 | Constantinople, après lui le Siège d'Alexandrie, ensuite le Siège d'Antioche 1047 II,0, 0,28 | sont issus des traditions Alexandrine, Antiochienne, Arménienne, 1048 XXVII,2, 0,1449 | 1449~Celui qui a aliéné des biens ecclésiastiques 1049 XXIII,3, 0,1040 | ecclésiastiques ont été aliénés à l'encontre des prescriptions 1050 X,1, 2,350 | de sorte qu'elle soit l'aliment de leur vie spirituelle 1051 XXIV,9, 0,1163 | entre-temps soient fournis les aliments nécessaires, sans préjudice 1052 XXV,1, 5,1258 | qui, en tenant compte des allégations éventuelles des parties, 1053 XXVI,3, 1,1394 | avancée et ses arguments, en alléguant des motifs qui paraissent 1054 XXV,1, 5,1218 | Concernant l'aveu extrajudiciaire allégué dans un procès, il appartient 1055 XXV,1, 1,1187 | demandeur pour établir ce qu'il allègue ;~3). être signé du demandeur 1056 XXVI,3, 2,1399 | nonobstant les raisons alléguées, l'Evêque éparchial estime 1057 XXV,1, 5,1207 | lui-même ;~2). les faits allégués par un des plaideurs et 1058 XXV,1, 5,1229 | leurs proches parents ou alliés, infamie, vexations dangereuses 1059 XV,3, 1,634 | obligation propre de créer l'ambiance d'une communauté scolaire 1060 XXIV,8, 0,1147 | en justice et punis d'une amende ou d'autres peines appropriées.~  1061 XX,1, 1,954 | suffrage, si l'électeur a été amené, directement ou indirectement, 1062 XXVI,1, 2,1381 | se réconcilient et soient amenés à rétablir la communauté 1063 XXVIII,1, 1,1469| question des dommages à l'amiable et équitablement.~  1064 X,1, 2,347 | esprit humain, acquièrent un ample et solide savoir dans les 1065 XII,1, 1,437 | un hospice ou une maison analogue séparée du monastère, il 1066 I,0, 0,10 | prix très élevé par les ancêtres, de la professer publiquement, 1067 IV,0, 0,59 | orientales est réglé selon l'ancienneté du Siège.~ ~4 Parmi les 1068 X,1, 0,329 | familles et les écoles soient animées de l'esprit évangélique 1069 XXIII,4, 0,1048 | complètement aux charges annexes, selon la coutume de son 1070 XII,1, 0,410 | salut du monde comme signes annonciateurs de la gloire céleste.~  1071 XVI,7, 6,842 | être informé pour que l'annotation en soit faite dans les registres 1072 XV,4, 0,655 | Ecriture Sainte munis d'annotations appropriées, adaptées à 1073 XXIII,4, 0,1047 | poursuivre avec les revenus annuels les fins dont il s'agit 1074 XXIV,6, 0,1133 | procès.~ ~3 Les lettres anonymes doivent être détruites et 1075 XVI,7, 3,801 | 801~1 L'impuissance antécédente et perpétuelle à copuler 1076 XVI,7, 3,802 | tenue par le lien du mariage antérieur.~ ~2 Même si un premier 1077 X,1, 2,344 | tenu aussi de la formation antérieure de chacun d'eux.~  1078 IV,0, 0,59 | Alexandrie, ensuite le Siège d'Antioche et enfin le Siège de Jérusalem.~ ~ 1079 II,0, 0,28 | traditions Alexandrine, Antiochienne, Arménienne, Chaldéenne 1080 XXV,2, 0,1355 | Si le tribunal d'appel s'aperçoit que dans une cause exclue 1081 XVI,6, 2,762 | qui a commis le délit d'apostasie, d'hérésie ou de schisme ;~ 1082 XXVII,2, 0,1436 | en tant qu'hérétique ou apostat, de l'excommunication majeure ; 1083 XXIX,1, 0,1489 | bulletin officiel, "Acta Apostolicae Sedis" à moins que dans 1084 XXV,1, 5,1224 | 1224~Si les documents apparaissent raturés, corrigés, interpolés 1085 XXV,1, 2,1192 | la notification doivent apparaître dans les actes.~ ~3 Le défendeur 1086 VII,2, 2,263 | économiques les personnes apparentées à l'Evêque éparchial jusqu' 1087 XVI,1, 0,685 | Eucharistie ;~2). qu'il appartienne à l'Eglise catholique, restant 1088 XXV,1, 9,1318 | 3 Si une des parties en appelle sur un chef de la sentence, 1089 XXVIII,1, 2,1482| degré du procès pénal, s'il appert de façon évidente que le 1090 X,1, 1,340 | ministres de l'Eglise, s'appliquant entre les diverses disciplines 1091 XII,2, 0,557 | mais en tous points sera appliqué ce qui a été établi pour 1092 XII,1, 1,473 | des choses divines et s'appliquent avec soin à d'autres exercices 1093 XXIX,1, 0,1501 | Pères, du droit canonique appliqués avec équité, la jurisprudence 1094 XXVI,3, 1,1390 | autre remède ne peut être apporté à ce mal.~  1095 XXV,2, 0,1346 | lui-même, à partir des éléments apportés par chacune des parties, 1096 XXV,2, 0,1345 | trois jours par un décret apposé au bas du libelle qu'une 1097 XXVI,1, 1,1370 | moins qu'une prohibition apposée à la sentence elle-même 1098 X,1, 2,346 | chasteté, la force d'âme ; ils apprécieront aussi et ils cultiveront 1099 X,1, 2,346 | sorte que, tandis qu'ils apprennent graduellement à se conduire 1100 XIV,0, 0,587 | vie chrétienne et dans un apprentissage convenablement prolongé.~ ~ 1101 X,3, 0,372 | connaissance et une expérience plus approfondies et adaptées au temps présent 1102 I,0, 0,10 | professer publiquement, de l'approfondir davantage par la pratique 1103 XXVII,1, 0,1434 | pension, et il ne peut s'approprier les fruits qui leur sont 1104 X,2, 0,366 | il ne soit certain, à l'appui d'un document légitime, 1105 XV,4, 0,658 | livres de texte sur lequel s'appuie la formation catéchétique.~  1106 XV,2, 0,607 | nourri d'Ecriture Sainte et s'appuiera sur la tradition sacrée ; 1107 XXIII,2, 0,1033 | restitution si cette démission arbitraire a causé un dommage à l'Eglise.~ ~ ~ 1108 XXIV,3, 0,1103 | transaction ou un compromis arbitral.~  1109 V | TITRE V~LES EGLISES ARCHIEPISCOPALES MAJEURES (151-154 ) ~  1110 V,0, 0,152 | valoir pour les Eglises archiépiscopales majeures ou les Archevêques 1111 XIV,0, 0,593 | presbyterium, coopéreront ardemment à l'évangélisation.~ ~2 1112 II,0, 0,28 | Alexandrine, Antiochienne, Arménienne, Chaldéenne et Constantinopolitaine.~ ~ 1113 XVI,2, 0,693 | ou d'autres plantes et d'aromates, est fait seulement par 1114 IV,2, 0,88 | Patriarche prendra soin d'arranger les contestations qui surviennent 1115 XXV,1, 6,1276 | preuves, si la cause est arrivée au stade des preuves.~  1116 XIV,0, 0,586 | ou de l'engager par des artifices importuns à adhérer à l' 1117 XVI,8, 4,887 | antiquité ou leur valeur artistique, qui sont exposées à la 1118 XVI,7, 3,808 | le mariage entre tous les ascendants et descendants.~ ~2 En ligne 1119 XVI,8, 3,880 | Jésus-Christ, de l'Epiphanie, de l'Ascension, de la Dormition de Sainte 1120 XII,4, 0,570 | instituées d'autres formes d'ascètes, qui imitent la vie érémitique, 1121 X,1, 2,350 | oecuménisme sera un des aspects nécessaires de toute discipline 1122 X,1, 2,346 | 346~1 Les aspirants aux ministères sacrés seront 1123 IX | TITRE IX~LES ASSEMBLEES DES HIERARQUES DE PLUSIEURS 1124 XV,1, 0,597 | magistère, si les Evêques assemblés en Concile Oecuménique exercent 1125 XXIV,6, 0,1130 | recours à un interprète assermenté désigné par le juge ; les 1126 XXIV,2, 1,1089 | titre de conseillers deux assesseurs, choisis parmi les fidèles 1127 X,1, 2,346 | sincérité d'âme, le souci assidu de la justice, l'esprit 1128 XII,1, 1,459 | méditations pieuses et la prière assidue, par la connaissance approfondie 1129 X,1, 2,346 | Evangile;~2). ils participeront assidûment à la Divine Liturgie, pour 1130 X,3, 0,369 | prédication ; ils seront assidus dans la prière, dans les 1131 XXIV,1, 0,1061 | Apostolique que doivent être assignées les personnes qui n'ont 1132 XXV,1, 3,1198 | litiscontestation, le juge assignera aux parties un temps suffisant 1133 XXIII,4, 0,1049 | argent et les biens meubles assignés à titre de dotation, afin 1134 XIX,1, 1,909 | maître de soi et il est assimilé aux enfants.~  1135 XXIV,6, 0,1129 | appropriées tous ceux qui, assistant au procès, ont manqué gravement 1136 XXV,1, 5,1231 | au procès, le juge et ses assistants, l'avocat et les autres 1137 XVI,7, 6,828 | elle-même d'un prêtre qui assiste et bénisse.~  1138 XV,2, 2,622 | commission pour la catéchèse sera assistée aussi par un centre de catéchèse, 1139 VII,2, 1,239 | envoyer un procureur, qui assisterait en leur nom à l'assemblée 1140 X,3, 0,372 | propre Hiérarque.~ ~2 Ils assisteront aussi aux réunions que le 1141 X,3, 0,391 | le can. 578 Par.3, de s'associer avec d'autres pour poursuivre 1142 XXIII,4, 0,1048 | assumer et de celles déjà assumées ; le même Hiérarque veillera 1143 XVI,1, 0,686 | baptiser ainsi que ceux qui assumeront la charge de parrain, soient 1144 XII,1, 1,471 | oeuvres qui sont légitimement assumés par le monastère.~ ~2 La 1145 XXIII,2, 0,1028 | nécessaire, des contrats d'assurance ;~2). observer les normes 1146 XXV,1, 2,1337 | état de chose jugée, en assurant, si le cas l'exige, les 1147 XX,2, 3,977 | compétente, de l'office qui assure sa subsistance, la même 1148 VII,2, 5,278 | Divine Eucharistie, soient assurées avec soin ; à ce que les 1149 XXIII,1, 0,1021 | érection d'institutions qui les assurent sous la vigilance du Hiérarque 1150 XVI,7, 3,810 | ceux qui, tout en étant astreints à la forme de la célébration 1151 X,3, 0,369 | de droit propre.~ ~2 Ils attacheront une grande importance à 1152 XXV,1, 9,1318 | un ou contre un d'eux, l'attaque est censée faite par tous 1153 XIV,0, 0,590 | ce que les jeunes Eglises atteignent au plus tôt la maturité 1154 XVI,5, 0,737 | les fidèles chrétiens, atteints d'une maladie grave et contrits 1155 XVI,7, 3,807 | invalidement ce mariage.~ ~2 Attentent aussi invalidement mariage 1156 VII,3, 0,289 | il sera particulièrement attentif aux adolescents et aux jeunes ; 1157 X,1, 0,329 | corresponsabilité, doit être attentive aux nécessités du ministère 1158 XXVII,1, 0,1415 | il y a une circonstance atténuante, le juge doit atténuer la 1159 XXVII,1, 0,1415 | atténuante, le juge doit atténuer la peine fixée par la loi 1160 XVI,6, 1,751 | avoir obtenu toutes les attestations exigées par le droit.~  1161 XVI,6, 2,761 | propre main, par laquelle il atteste que c'est spontanément et 1162 XVI,6, 3,770 | dimissoriales légitimes, qui attestent que le candidat est idoine 1163 XXIV,6, 0,1132 | temps le juge et le notaire attesteront que l'acte lui-même a été 1164 XXVII,1, 0,1427 | contenu de la lettre soient attestés par un document.~ ~2 Il 1165 XX,1, 0,945 | pouvoir sur la personne de l'attributaire, mais la condition juridique 1166 XXIII,3, 0,1035 | en vertu d'une légitime attribution, le patrimoine stable d' 1167 VII,2, 2,253 | de réputation intègre et au-dessus de tout soupçon ; dans les 1168 XIX,2, 0,932 | à laquelle elle n'a pu aucunement résister, est réputé nul.~ ~ 1169 XXIV,6 | Personnes à admettre aux Audiences~et la Rédaction et la Conservation 1170 XXIII,4, 0,1052 | contraint à effectuer l'augmentation des offrandes.~ ~4 Le même 1171 XVI,6, 3,771 | les empêchements dont ils auraient connaissance.~ ~3 L'Evêque 1172 XVI,3, 0,705 | la Divine Liturgie sur l'autel de toute Eglise catholique.~ ~ 1173 XXV,1, 9,1315 | supérieur une copie des actes authentifiée par le notaire ; si les 1174 XV,3, 1,638 | restant sauve, en tout cas, l'autonomie des instituts de vie consacrée 1175 XXVII,1, 0,1434 | excommunication majeure n'est pas autorisé à jouir des privilèges qui 1176 XVI,7, 8,858 | cependant. pour une cause grave, autoriser la partie baptisée, usant 1177 XII,1, 2,524 | ces Supérieurs qui y sont autorisés par les statuts, et des 1178 III | TITRE III~L'AUTORITE SUPREME DE L'EGLISE (42- 1179 IV,0, 0,60 | titre du Siège patriarcal autrefois occupé.~  1180 XXV,1, 5,1246 | pas être communiquées d'avance aux témoins.~ ~2 Cependant, 1181 XXVI,3, 1,1394 | le curé conteste la cause avancée et ses arguments, en alléguant 1182 XXV,1, 8,1293 | les motifs des arguments avancés par chaque juge dans la 1183 XX,1, 1,954 | tenues pour nulles et non avenues.~  1184 XXV,2, 0,1345 | can. 1103 Par. 2, s'est avérée inutile, le juge, s'il estime 1185 XXVI,3, 1,1390 | paroissiens probes et sérieux ou l'aversion envers le curé, qu'on prévoit 1186 XXVI,1, 1,1377 | sentence, les parties seront averties des obligations morales 1187 VII,3, 0,292 | semaine, il est tenu d'en avertir le propre Hiérarque de lieu.~ ~ 1188 IV,2, 0,89 | paraît mériter une peine, il avertira le Hiérarque, auquel le 1189 XXIII,4, 0,1043 | observées, les héritiers seront avertis de l'obligation à laquelle 1190 XVI,7, 8,856 | délai pour répondre, en l'avertissant toutefois que, ce délai 1191 IV,2, 0,89 | immédiatement soumis, et si l'avertissement n'a pas d'effet il procédera 1192 VIII,0, 0,319 | constituera un groupe de prêtres avisés, pas moins de trois, choisis, 1193 XVI,1, 0,680 | 680~Le foetus avorté, s'il est vivant, et si 1194 XVI,4, 0,731 | 731~Qui avoue avoir faussement dénoncé 1195 XXVII,1, 0,1403 | d'un sincère repentir, a avoué au for externe son délit 1196 XXVIII,1, 2,1471| accusé n'est pas tenu d'avouer le délit et on ne peut pas 1197 | b 1198 II,1, 0,37 | noté dans le registre des baptêmes de la paroisse, même de 1199 XVI,2, 0,696 | propres sujets, de ceux qu'il baptise légitimement à un autre 1200 XVII | TITRE XVII LES BAPTISES NON CATHOLIQUES ADHERANT~ 1201 | bas 1202 XII,1, 1,437 | légitimement apposées.~ ~2 Pour bâtir et ouvrir une école, un 1203 VII,2, 5,278 | liturgiques ; à ce que la beauté et la propreté des églises 1204 XVI,7, 6,841 | prêtre, si c'est lui qui l'a béni, sinon les témoins et les 1205 XVI,7, 1,789 | cas fixés par le droit, ne bénira pas sans la permission du 1206 XVI,8, 2,874 | et les autres devant être bénis ; si cela ne peut être obtenu, 1207 XVI,7, 6,841 | ni l'un ni l'autre n'ont bénit le mariage, inscrira au 1208 XVI,5, 0,741 | onction des malades doit être bénite et, sauf autre disposition 1209 X,3, 0,381 | tous un exemple dans la bienfaisance et l'hospitalité surtout 1210 XV,3, 0,630 | feront en sorte que les bienfaits de l'éducation et de l'instruction 1211 XVI,8, 4,885 | parmi les Saints ou les Bienheureux.~  1212 XXVI,3, 1,1394 | révoqué ou non, et portera bientôt un décret à ce sujet.~  1213 XXVII,2, 0,1448 | communication sociale, profère un blasphème, ou blesse gravement les 1214 XXVII,2, 0,1448 | profère un blasphème, ou blesse gravement les bonnes moeurs, 1215 XV,4, 0,652 | bénissant avant tout les bons livres.~ ~2 Pour protéger 1216 XII,1, 1,494 | éparchie, dans le second cas au bout de cinq ans, à moins qu' 1217 XXIV,10, 2,1176 | simple et les délais seront brefs en observant l'équité et 1218 XII,1, 2,523 | continue ; l'absence, plus brève que trois mois, continus 1219 XXV,1, 5,1245 | Que les questions soient brèves, adaptées à la compréhension 1220 X,3, 0,374 | célibataires et mariés doivent briller par la dignité de leur chasteté : 1221 XXVII,2, 0,1456 | 728 Par. 1, n. 1 ; s'il a brisé d'une autre manière ce sceau 1222 XV,4, 0,660 | rien dans les journaux, les brochures ou les revues périodiques 1223 X,3, 0,381 | 381~1 Brûlant de zèle apostolique les 1224 VII,2, 2,263 | préparer chaque année le budget des recettes et des dépenses 1225 XXIX,1, 0,1489 | par la publication dans le bulletin officiel, "Acta Apostolicae 1226 XVI,8, 2,876 | choisi la crémation de leur cadavre, à moins qu'il ne s'avère 1227 XXX,2, 0,1543 | expresse du droit, le temps se calcule selon les canons suivants.~  1228 XXVII,2, 0,1452 | sa bonne réputation par calomnie, sera contraint à une réparation 1229 XXIV,6, 0,1133 | ou qui sont certainement calomnieuses.~ ~ ~ 1230 VI,1, 0,172 | assemblée conformément aux cann. 140-145 et elle sera convoquée 1231 XXV,1, 2,1190 | requête dont il s'agit dans ce canon.~ ~3 Mais si les parties 1232 XXIII,2, 0,1028 | à rembourser à temps le capital;~5). employer aux fins de 1233 XXV,1, 5,1245 | fois, qu'elles ne soient ni captieuses, ni trompeuses, ni suggestives 1234 III,1, 0,46 | aidé en outre des Pères Cardinaux, de la Curie Romaine, des 1235 X,1, 2,353 | comme le service social ou caritatif, la formation catéchétique, 1236 XV,2, 2,626 | adaptée à ceux qu'ils doivent catéchiser et correspondant aux exigences 1237 VII,2, 2,246 | éparchie, ou pour une certaine catégorie d'affaires ou à l'égard 1238 VII,2, 4,273 | compte tenu des diverses catégories de personnes, d'associations 1239 XV,1, 0,604 | dommage, bien plus que la catholicité de l'Eglise, par une légitime 1240 XVI,7, 7,852 | invalidité du mariage est causée par un défaut de la forme 1241 XXVII,1, 0,1401 | peines pour guérir les plaies causées par le délit, de telle sorte 1242 XVI,8, 5,892 | longtemps que son exécution lui causerait un préjudice.~  1243 XII,1, 0,410 | annonciateurs de la gloire céleste.~  1244 XII,1, 1,481 | contemplation des choses célestes et se sépare en tout des 1245 XVI,3, 0,698 | qu'a fait à la dernière Cène le Seigneur Jésus lui-même, 1246 XV,3, 2,645 | y ait des foyers et des centres universitaires catholiques, 1247 XV,2, 2,620 | associations, les mouvements et les cercles de fidèles chrétiens, qui 1248 XIV,0, 0,587 | Eglise seront admis par des cérémonies liturgiques au catéchuménat, 1249 XXIV,6, 0,1133 | de la cause ou qui sont certainement calomnieuses.~ ~ ~ 1250 VII,1, 2,211 | digne de l'Evêque émérite, certes en considérant l'obligation 1251 VII,3, 0,296 | toujours reportées sur le certificat de baptême.~ ~3 Les certificats 1252 VII,3, 0,296 | certificat de baptême.~ ~3 Les certificats portant sur le statut canonique 1253 XV,4, 0,657 | l'édition approuvée soit certifiée par une attestation du Hiérarque 1254 XVI,7, 8,864 | cause de séparation venant à cesser, la communauté de vie conjugale 1255 II,0, 0,28 | Antiochienne, Arménienne, Chaldéenne et Constantinopolitaine.~ ~ 1256 XXV,1, 4,1199 | 1199~Si une partie meurt ou change d'état ou cesse l'office 1257 XXIX,3, 3,1532 | circonstances ont tellement changé qu'au jugement de l'autorité 1258 XXV,1, 5,1253 | cohérent avec lui-même, ou bien changeant, incertain ou hésitant ;~ 1259 XXIV,3, 0,1108 | les personnes doivent être changées, mais non le degré du jugement.~  1260 X,3, 0,381 | surtout en approuvant les charismes multiformes des laïcs et 1261 XXV,1, 5,1244 | relatives à la cause, il cherchera aussi à savoir d'où et quand 1262 XXI,0, 4,982 | disposition ou qu'elle n'ait été choisie en raison des qualités de 1263 IV,4, 0,114 | patriarcale peuvent être choisies par le Patriarche parmi 1264 XXIV,2, 1,1093 | instruire la cause, en le choisissant parmi les juges du tribunal 1265 XVI,7, 3,806 | lieu sûr et libre, elle ne choisisse spontanément le mariage.~  1266 XXIV,10, 2,1176 | des parties, les arbitres choisissent librement la manière de 1267 XV,3, 0,629 | jeunes, munis des vertus chrétiennes, soient formés à mieux connaître 1268 X,3, 0,373 | choisi pour le royaume des cieux, et tellement convenable 1269 XVI,0, 0,670 | un édifice catholique, du cimetière ou d'une église, conformément 1270 XVI,8, 2,873 | pas inconvenant.~ ~2) Les Cimetieres et les Funerailles Ecclesiastiques~( 1271 XV,4, 0,653 | l'usage de la radio, du cinéma, de la télévision et de 1272 XXV,2, 0,1354 | différer la décision jusqu'au cinquième jour utile.~ ~3 Le texte 1273 XXX,1, 0,1542 | certaines et non douteuses des circonscriptions ecclésiastiques ;~5). les 1274 VI,1, 0,155 | supprimer ainsi que d'en circonscrire le territoire par des limites 1275 VII,1, 0,178 | de l'Eglise et peut être circonscrit dans certaines limites en 1276 VIII,0, 0,311 | érigée en éparchie et qui, circonscrite territorialement ou d'une 1277 XXV,1, 2,1192 | intimation ou la notification des citations, des décrets, des sentences 1278 XXIV,7, 0,1134 | et la partie légitimement citée doit répondre.~  1279 X,2, 0,357 | autres personnes juridiques citées plus haut et, si le droit 1280 XXV,1, 2,1190 | doit appeler en justice ou citer toutes les autres parties 1281 XII,1, 1,497 | seulement tenté de le faire civilement.~ ~2 Dans ces cas, le Supérieur 1282 XXIX,1, 0,1498 | être promulguée ; si elle clarifie seulement des termes en 1283 XXIII,2, 0,1028 | de l'administration ;~8). classer les documents qui établissent 1284 XII,2, 0,554 | can. 505 Par.2 ; elle est cléricale selon les dispositions du 1285 XXV,2, 0,1354 | sentence, le juge, après avoir clos l'audience, tranchera immédiatement 1286 VII,2, 2,259 | armoire secrète parfaitement close et verrouillée, inamovible, 1287 XXVIII,1, 1,1470| Hiérarque qui ouvrent ou clôturent l'enquête, ainsi que tous 1288 XVI,2, 0,692 | de plus aptes témoins et coédificateurs du Règne du Christ.~  1289 X,1, 2,348 | disciplines entre elles et leur cohérente composition en tenant compte 1290 XII,1, 2,524 | on donnera au maître des collaborateurs, qui lui seront soumis en 1291 XXIII,1, 0,1014 | éparchial peut prescrire la collecte d'offrandes pour des projets 1292 XXIII,1, 0,1015 | lieu où les aumônes sont collectées.~  1293 XXIII,1, 0,1015 | physiques ou juridiques de collecter des aumônes si ce n'est 1294 XV,4, 0,666 | ecclésiastique ainsi que leurs collections authentiques sont sous la 1295 XXI,0, 4,985 | possèdent les juges ou les collèges judiciaires doit être exercé 1296 III,1, 0,45 | la façon personnelle ou collégiale d'exercer cette charge.~ ~ 1297 XXV,1, 5,1251 | n'y ait aucun danger de collusion ou de corruption.~  1298 I,0, 0,25 | également, se souvenant du commandement du Seigneur, de secourir 1299 XVIII,0, 5,908 | promotion de la paix, les jours commémoratifs de la patrie, les fêtes 1300 XXVII,2, 0,1438 | les louanges divines la commémoration du Hiérarque prescrite par 1301 XVI,3, 0,715 | Présanctifiés et pour les commémorations dans la Divine Liturgie.~  1302 XVI,3, 0,698 | sanglant de la Croix est commémoré avec action de grâces, est 1303 XXV,1, 8,1292 | l'ordre de préséance, en commençant néanmoins toujours par le 1304 IV,1, 0,72 | quinze jours à compter du commencement du Synode des Evêques de 1305 X,1, 2,348 | philosophico-théologiques commenceront par une introduction au 1306 XXVII,2, 0,1453 | dans l'ordre sacré, s'il commet ces délits, sera puni d' 1307 XXVII,1, 0,1417 | avec l'intention commune de commettre un délit, concourent au 1308 XXIX,3, 0,1514 | s'il est fait en forme commissoire, de l'acte de son exécution.~  1309 XVI,4, 0,735 | heures fixés qui leur soient commodes.~ ~2 En cas d'urgente nécessité, 1310 XV,4, 0,651 | réalisation et la transmission des communications, apporteront avec soin leur 1311 XV,4, 0,665 | vendant, en lisant ou en communiquant à d'autres ce dont il est 1312 XXIX,3, 2,1521 | le même acte, ne lui ait communiqué préalablement l'annonce 1313 XXV,1, 4,1205 | spécial ; elle doit être communiquée à l'autre partie, acceptée 1314 XXV,1, 5,1246 | questions ne doivent pas être communiquées d'avance aux témoins.~ ~ 1315 XII,1, 2,543 | mesure où leur observance est compatible avec les obligations de 1316 XXII,0, 4,998 | décret ou par une juste compensation ou par un autre moyen convenable.~ ~ 1317 X,1, 1,337 | exige, de les modifier ; ces compétences, concernant le directoire, 1318 XXV,2, 0,1354 | apparaisse la nécessité d'un complément d'instruction de la cause 1319 X,1, 2,345 | grand séminaire, tout en complétant ce qui peut-être a manqué 1320 XXVI,3, 1,1394 | 2). ensuite, après avoir complété, si nécessaire, l'enquête, 1321 XXV,1, 8,1292 | instruction ne doive être complétée.~  1322 XXV,1, 9,1321 | doivent être éventuellement complétées, aussitôt faite la litiscontestation, 1323 XXIII,4, 0,1048 | les revenus correspondent complètement aux charges annexes, selon 1324 XXV,1, 3,1198 | pour qu'elles produisent et complètent leurs preuves.~ ~ 1325 XIX,1, 1,912 | fait pendant trois mois complets.~  1326 XXVI,1, 3,1383 | Dans les cas incertains et compliqués, l'Evêque éparchial exerçant 1327 VII,2, 2,263 | affaires économiques, qui sera composé d'un président, qui est 1328 XII,1, 1,500 | pour la validité, doit se composer de cinq membres au moins 1329 X,1, 2,348 | elles et leur cohérente composition en tenant compte de l'ordre 1330 XII,1, 2,523 | valide, le noviciat doit comprendre une année entière et continue ; 1331 XIX,2, 0,931 | capable et compétente et qu'il comprenne les éléments qui constituent 1332 XXIX,1, 0,1499 | 1499~Les lois doivent être comprises selon le sens propre des 1333 XXVIII,1, 1,1468| par cette enquête ne soit compromise la bonne réputation de quiconque.~ ~ 1334 VII,1, 1,186 | les lettres des Evêques, compteront les suffrages et souscriront 1335 VII,3, 0,292 | des vacances ne sont pas comptés les jours que le curé consacre 1336 XVI,3, 0,702 | aux prêtres catholiques de concélébrer la Divine Liturgie ensemble 1337 XXIII,3, 0,1039 | consentement des personnes concernées est requis pour toute aliénation.~  1338 XXVII,1, 0,1432 | 1432~1 La suspense peut concerner ou tous les actes du pouvoir 1339 VII,1, 2,202 | veilleront à ce qu'en se concertant dans des réunions périodiques 1340 IV,2, 0,99 | personnels, il convient qu'ils se concertent pour traiter les affaires 1341 X,1, 1,340 | jour, les professeurs se concerteront entre eux et avec les modérateurs 1342 XXIX,3, 3,1527 | rescrits s'applique aussi aux concessions de grâces accordées de vive 1343 XXV,2, 0,1345 | 1345~1 Si la tentative de conciliation selon le can. 1103 Par. 1344 XXIX,1, 0,1503 | et, autant que possible, conciliées avec elles.~  1345 XXIII,2, 0,1028 | subissent aucun dommage, en concluant à cette fin, autant que 1346 XXIV,10, 2,1168 | peut être pris par ceux qui concluent ou ont conclu un contrat 1347 IV,2, 0,98 | Romain, le Patriarche peut conclure avec l'autorité civile des 1348 XV,4, 0,657 | faut et il suffit que leur concordance avec l'édition approuvée 1349 XXV,1, 5,1260 | seulement les conclusions, même concordantes, des experts, mais aussi 1350 XVI,3, 0,699 | chrismation du saint myron, concourant à la célébration de la Divine 1351 XXVII,1, 0,1417 | commune de commettre un délit, concourent au délit et qui ne sont 1352 XXVII,2, 0,1453 | 1453~1 Le clerc concubin ou qui d'une autre manière 1353 XVI,7, 3,810 | été instaurée ;~2). d'un concubinage notoire ou public ;~3). 1354 XV,4, 0,652 | que la réprimande et la condamnation du mal, sera, de leur part, 1355 XXIV,9, 0,1153 | compter du jour où la sentence condamnatoire est passée à l'état de chose 1356 XVI,4, 0,718 | péchés après le baptême, conduits par l'Esprit Saint se convertissent 1357 XVI,3, 0,707 | 1 En ce qui concerne la confection du pain eucharistique, les 1358 XVI,3, 0,706 | sont le pain de pur froment confectionné récemment de sorte qu'il 1359 X,3, 0,388 | aux dignités qui leur sont conférées, en dehors des lieux1360 XVIII,0, 5,905 | dans le dialogue ouvert et confiant et dans les initiatives 1361 XXV,1, 5,1253 | autres éléments de preuve le confirment ou non.~  1362 III,2, 0,54 | Pères du Concile, ils sont confirmés par lui et promulgués sur 1363 IV,8, 0,149 | Eglise patriarcale, en se conformant aux canons relatifs aux 1364 XII,1, 0,421 | membres qui leur sont confiés conforment leur vie à la règle ou aux 1365 VII,2, 2,254 | demande et de déclarer la conformité de leurs copies à l'original.~  1366 X,3, 0,379 | le lien de la charité aux confrères de toute l'Eglise de droit 1367 XXV,1, 5,1241 | important, le juge peut confronter entre eux ceux qui ne sont 1368 XXV,1, 5,1265 | 1265~Le juge peut conjecturer les présomptions qui ne 1369 XVI,7, 8,863 | adultère, a vécu de plein gré conjugalement avec son conjoint ; mais 1370 XVI,4, 0,734 | 734~1 L'utilisation des connaissances acquises en confession qui 1371 XVI,1, 0,677 | aucune autre personne qui connaisse la manière de baptiser n' 1372 VII,1, 2,197 | Divine Eucharistie, et qu'ils connaissent parfaitement le mystère 1373 XXIV,1, 0,1068 | un tribunal commun, qui connaîtra des causes soit contentieuses 1374 XVI,7, 1,786 | les empêchements qu'ils connaîtraient.~  1375 XX,2, 2,973 | perçoit la rémunération connexe avec le premier office jusqu' 1376 VII,3, 0,292 | comptés les jours que le curé consacre à la retraite spirituelle 1377 XII | AUTRES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ( 410-572 ) ~ ~ 1378 XII,4, 0,570 | des vierges et des veuves consacrées qui s'engagent à part dans 1379 XVI,8, 2,871 | peut conférer la faculté de consacrer une église à un autre Evêque ; 1380 XIX,1, 1,919 | par lesquels quelqu'un est consanguin de l'un des époux, il a 1381 XVI,4, 0,720 | lequel un fidèle chrétien conscient d'un péché grave est réconcilié 1382 XIV,0, 0,588 | ce que rien ne leur soit conseillé qui puisse faire obstacle 1383 XXV,1, 7,1283 | toutes les parties sont consentantes ;~2). dans toutes les autres 1384 XXVI,3, 2,1397 | transfert et lui conseillera d'y consentir pour l'amour de Dieu et 1385 XII,1, 1,488 | propre qu'un membre quitte conservera les biens qui lui ont déjà 1386 X,1, 2,344 | dans un petit séminaire conserveront avec leurs propres familles 1387 VII,1, 2,192 | 3 L'Evêque éparchial considérera comme confiés à lui dans 1388 XXIX,3, 0,1514 | le for externe doit être consigné par écrit, restant saufs 1389 XXV,1, 5,1248 | ensuite les réponses soient consignées par écrit et signées, si 1390 XXVI,3, 1,1394 | actes, dans un rapport à consigner par écrit et bien plus, 1391 XXIX,3, 1,1519 | les motifs, ceux-ci seront consignés dans un livre secret et 1392 XIV,0, 0,587 | au catéchuménat, qui ne consistera pas dans un simple exposé 1393 XXVII,2, 0,1448 | nom à une association qui conspire contre l'Eglise, sera puni 1394 IV,0, 0,59 | premier lieu vient le Siège de Constantinople, après lui le Siège d'Alexandrie, 1395 II,0, 0,28 | Arménienne, Chaldéenne et Constantinopolitaine.~ ~ 1396 XXV,1, 1,1188 | tribunal collégial, après avoir constaté que l'affaire est de sa 1397 VII,1, 4,226 | 226~En constituant un Administrateur de l'éparchie, 1398 XXIX,3, 3,1537 | qui est essentiellement constitutif des institutions ou des 1399 XII,4, 0,572 | charité par l'observance des constitutions, et qui ressemblent aux 1400 XV,2, 1,616 | travail, qui contribue à construire la paix sur terre et à réaliser 1401 XVI,8, 2,870 | servir d'église ne sera construit sans le consentement exprès 1402 IV,7, 0,144 | par des commissions et des consultations préalables appropriées à 1403 XXVI,1, 3,1383 | autres Evêques éparchiaux consulteront le Siège Apostolique.~ ~ 1404 XXIX,3, 1,1517 | doivent être entendus ou consultés ; elle entendra ceux que 1405 VII,1, 2,193 | patriarcales, prendront contact avec les Patriarches intéressés 1406 XV,3, 3,647 | et de les présenter aux contemporains sous une forme appropriée 1407 VI,1, 0,159 | des prescriptions qui sont contenues dans ces actes.~  1408 IV,2, 0,88 | prendra soin d'arranger les contestations qui surviennent éventuellement 1409 XXVI,3, 1,1394 | 1394~Si cependant le curé conteste la cause avancée et ses 1410 XXIX,1, 0,1499 | considéré dans le texte et le contexte ; si le sens est demeuré 1411 IV,7, 0,145 | Eglise patriarcale, qui contiendront les normes nécessaires pour 1412 X,1, 1,334 | consentement unanime des parties contractantes ou sans le consentement 1413 XVI,6, 2,756 | 756~Il n'est pas permis de contraindre quelqu'un, de quelque manière 1414 XXV,1, 9,1304 | nombre illégal de juges, contrairement aux dispositions du can. 1415 XXIV,9, 0,1155 | actions qui cependant ne se contredisent pas, soit relativement au 1416 XVI,5, 0,737 | atteints d'une maladie grave et contrits de coeur, reçoivent la grâce 1417 XXIV,10, 2,1182 | admis que si les parties ont convenu entre elles par écrit de 1418 IX,0, 0,322 | il se produise une sainte convergence de forces pour le bien commun 1419 XV,3, 2,641 | comment la foi et la raison convergent sur le vrai unique, et que 1420 XV,3, 1,631 | catholique, sur laquelle doit converger la sollicitude des parents, 1421 X,1, 2,346 | jointe à la charité dans les conversations.~ ~3 Les règles disciplinaires 1422 XVI,4, 0,732 | que de sa disposition à la conversion, le confesseur apportera 1423 XII,1, 1,437 | Evêque éparchial.~ ~3 Pour convertir un monastère à d'autres 1424 XVI,4, 0,718 | conduits par l'Esprit Saint se convertissent de tout coeur à Dieu et 1425 XXV,1, 2,1341 | a acquis par ailleurs la conviction que la sentence est nulle 1426 VII,4, 0,309 | rien ne soit fait qui ne convienne pas de quelque manière à 1427 X,1, 1,340 | modérateurs du séminaire en coopérant dans un même esprit à la 1428 XVI,6, 2,762 | et tous ceux qui y ont coopéré positivement ;~5). celui 1429 I,0, 0,11 | en vertu de laquelle tous coopèrent, chacun selon sa condition 1430 XV,2, 2,622 | catéchétiques de manière coordonnée et plus efficace et de servir 1431 XVI,7, 3,801 | antécédente et perpétuelle à copuler de la part de l'homme ou 1432 XV,4, 0,655 | traductions appropriées et correctes munies d'explications suffisantes, 1433 XXIV,10, 2,1183 | un tiers ainsi que de la correction d'une erreur matérielle 1434 XX,1, 1,955 | le nombre des bulletins correspond à celui des électeurs ; 1435 XV,2, 2,626 | ils doivent catéchiser et correspondant aux exigences de leur culture.~ ~ ~ 1436 X,1, 0,329 | chrétienne, qui, en raison de sa corresponsabilité, doit être attentive aux 1437 XVI,3, 0,706 | vin naturel de raisins non corrompu.~  1438 | côté 1439 | coup 1440 XXX,2, 0,1544 | de telle sorte qu'il ne coure pas pour celui qui l'ignore 1441 XXV,1, 0,1327 | 3 Les délais susdits ne courent pas tant que la partie lésée 1442 XXIV,9, 0,1152 | prescription commence à courir du jour où le délit a été 1443 XXV,1, 5,1229 | qui concerne les affaires couvertes par le secret ;~2). ceux 1444 XXV,1, 5,1229 | le secret ;~2). ceux qui craignent que de leur témoignage puissent 1445 XXIV,9, 0,1159 | garantir la sécurité d'une créance, pourvu que le droit du 1446 XXIV,9, 0,1159 | titre quelconque, et aux créances du débiteur.~  1447 XXIV,9, 0,1159 | pourvu que le droit du créancier soit suffisamment établi.~ ~ 1448 XII,1, 1,439 | Dans tous les autres cas de création de confédération, il faut 1449 XV,3, 1,634 | temps selon la nouvelle créature qu'ils sont devenus par 1450 XV,3, 0,628 | a engendré de nouvelles créatures, il lui appartient ensemble 1451 XXVI,1, 1,1365 | probants, à des témoins sur la crédibilité des parties elles-mêmes.~  1452 XXVIII,1, 3,1485| état de choses jugée, ne crée aucun droit à l'égard de 1453 XII,1, 1,439 | Eglise patriarcale peut être créée, après consultation des 1454 XV,4, 0,652 | soient instruits de l'usage critique et profitable de ces mêmes 1455 X,1, 2,352 | évangélisation avec les non croyants, les non chrétiens, les 1456 XXVII,2, 0,1436 | une vérité qui doit être crue de foi divine et catholique 1457 X,1, 1,331 | les ministères sacrés, est cultivée de manière plus parfaite, 1458 XV,3, 3,648 | ecclésiastique compétente, cultivent et enseignent les sciences 1459 X,1, 2,346 | apprécieront aussi et ils cultiveront les vertus qui sont plus 1460 XIV,0, 0,592 | chrétienne et de progrès culturel.~ ~2 De même seront favorisés 1461 XV,3, 1,634 | de poursuivre les fins culturelles et la formation humaine 1462 IV,4, 0,114 | Patriarche ne doivent pas être cumulés, autant que possible, par 1463 X,2, 0,366 | témoignages opportuns sur le curriculum vitae et sur les moeurs 1464 XXV,1, 5,1229 | alliés, infamie, vexations dangereuses ou autres maux graves.~ ~ 1465 XVII,0, 5,898 | Hiérarques peuvent recevoir dansl'Eglise catholique un Evêque 1466 XVI,7, 6,841 | des témoins, le lieu et la date de la célébration du mariage, 1467 XXVI,3, 1,1391 | révocation, l'Evêque éparchial en débattra avec deux curés choisis 1468 XXV,1, 8,1294 | 1). trancher le litige débattu devant le tribunal, en donnant 1469 XXIV,4, 0,1121 | plus tard ne doit pas être débouté, mais il doit payer les 1470 VII,2, 5,278 | et que, s'ils viennent à décéder, ils reçoivent de dignes 1471 XVI,8, 2,876 | l'Eglise, mais qui sont décédés avant d'avoir reçu le baptême.~ ~ 1472 XI,0, 0,409 | leur permette de pourvoir décemment à leurs besoins et à ceux 1473 XXV,1, 5,1266 | par le droit lui-même est déchargé du soin de la preuve, qui 1474 X,2, 0,357 | le droit particulier en décidait ainsi, à l'Eglise patriarcale 1475 XXV,1, 2,1190 | définir l'objet du litige, en décidant si celles-ci doivent répondre 1476 XXVI,1, 2,1378 | personnelle des époux peut être décidée par un décret de l'Evêque 1477 XXV,1, 5,1231 | entendus sur décret du juge le déclarant expédient.~ ~2 Sont tenus 1478 XXIV,4, 0,1118 | être opposés, ainsi que déclarés d'office par le juge.~ ~ 1479 XXV,1, 8,1294 | déterminer les obligations découlant du jugement pour les parties 1480 XVI,7, 2,797 | 1 Si un empêchement est découvert alors que tout est déjà 1481 XV,1, 0,602 | sacrées mais également les découvertes d'autres sciences et on 1482 XXV,1, 0,1326 | des documents ont été découverts par la suite prouvant indubitablement 1483 XXV,1, 5,1211 | 1211~Pour mieux découvrir la vérité, le juge peut 1484 XXVIII,1, 2,1472| 1472~1 Si le Hiérarque a décrété qu'un procès pénal doit 1485 XXVIII,1, 2,1480| raison grave le tribunal ne décrète que la décision doit être 1486 XXIV,9, 0,1160 | un droit ne peuvent être décrétées en aucune façon si le dommage 1487 XII,1, 2,552 | congrégation sont soumis.~ ~2 Pour décréter un renvoi, en plus d'autres 1488 XXVI,1, 1,1374 | avoir entendu les parties, décrétera si la sentence doit être 1489 XXII | XXII~LES RECOURS CONTRE LES DECRETS ADMINISTRATIFS ( 996-1006 ) ~  1490 XII,3, 0,563 | ferment dans le monde et du dedans du monde de sorte que toutes 1491 XVI,8, 2,871 | 871~1 Seront dédicacées par la consécration les 1492 XVI,8, 2,869 | L'église est un édifice dédié exclusivement au culte divin 1493 XII,3, 0,563 | membres:~1). tendent à se dédier totalement à Dieu par la 1494 XXV,1, 0,1328 | l'état, de manière à la dédommager si la remise en l'état est 1495 XXV,1, 6,1271 | parties.~ ~1) Les Parties Défaillantes ( 1272-1275 )~  1496 XXV,1, 9,1318 | 2 S'ils sont plusieurs défendeurs ou demandeurs et que la 1497 XVI,6, 2,762 | cet ordre ou qu'il lui est défendu, par une peine canonique, 1498 XVI,4, 0,734 | pénitent est absolument défendue au confesseur, même si tout 1499 IV,2, 0,88 | marques d'honneur et de déférence et lui manifesteront l'obéissance 1500 XII,1, 2,514 | causes et selon des modalités définies par les statuts.~ ~3 On


100-334 | 335-actue | adapt-defin | degag-indef | indem-procr | procu-treso | tromp-xxx

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