Chapitre 4 La Perte de l'Etat Clérical ( 394-398 )

394

L'ordination sacrée, une fois validement reçue, ne devient jamais nulle ; un clerc perd cependant l'état clérical:

1). par une sentence judiciaire ou un décret administratif qui déclare l'invalidité de l'ordination sacrée ;

2). par la peine de déposition légitimement infligée ;

3). par un rescrit du Siège Apostolique ou, selon le [?] licitement par le Patriarche et il n'est concédé par le Siège Apostolique aux diacres sans raisons graves et aux prêtres sans raisons très graves.

395

Le clerc, qui perd l'état clérical selon les dispositions du droit, perd en même temps les droits propres à l'état clérical, et il n'est plus tenu à aucune des obligations de l'état clérical, restant sauf le can. 396 ; il lui est interdit d'exercer le pouvoir d'ordre, restant saufs les can. 725 et 735 Par.2 ; de plein droit il est privé de tous les offices, ministères et charges et de tout pouvoir délégué.

396

En dehors des cas dans lesquels l'invalidité de l'ordination sacrée est déclarée, la perte de l'état clérical ne comporte pas la dispense de l'obligation du célibat, qui est concédée par le seul Pontife Romain.

397

Avec le consentement du Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale ou, s'il y a risque à attendre, du Synode permanent, le Patriarche peut concéder la perte de l'état clérical aux clercs, ayant domicile ou quasi-domicile dans les limites du territoire de son Eglise patriarcale, qui ne sont pas tenus par l'obligation du célibat ou, s'ils y sont tenus, ne demandent pas la dispense de cette obligation ; dans tous les autres cas, la question sera déférée au Siège Apostolique.

398

Celui qui a perdu l'état clérical par un rescrit du Siège Apostolique peut être de nouveau admis parmi les clercs par le seul Siège Apostolique ; celui qui a obtenu du Patriarche la perte de l'état clérical, peut être aussi de nouveau admis par le Patriarche parmi les clercs.