Chapitre

 1 II |        modalités prévues: examen ordinaire, ou examen selon la procédure
 2 II |   confier directement le cas à l'Ordinaire8 et faire connaître à l'
 3 II |        son écrit. Dans ce cas, l'Ordinaire est invité à approfondir
 4 III|       Examen selon la «procedure ordinaire» ~Art. 8. L'examen ordinaire
 5 III|     ordinaire» ~Art. 8. L'examen ordinaire est adopté quand un écrit
 6 III|     relator pro Auctore» et de l'Ordinaire de l'Auteur, lequel ne peut
 7 III|    complète du cas. Après lui, l'Ordinaire de l'Auteur, les experts
 8 III|         à l'examen de la Session Ordinaire de la Congrégation qui décide
 9 III|          décisions de la Session Ordinaire sont soumises à la considération
10 III|    contestation, on en informe l'Ordinaire de l'Auteur ou les Ordinaires
11 III|         par l'intermédiaire de l'Ordinaire à l'Auteur et à un Conseiller,
12 III|     lui-même, avec l'accord de l'Ordinaire, pour l'assister. L'Auteur
13 III| ouvrables. Il est opportun que l'Ordinaire, fasse parvenir à la Congrégation
14 III|    toujours demandée, la Session Ordinaire prend les décisions opportunes. ~
15 III|        au jugement de la Session Ordinaire. ~Art. 21. Si la Session
16 III|           Art. 21. Si la Session Ordinaire considère que la question
17 III|      fidèles. De plus la Session Ordinaire décide si le résultat de
18 III|          décisions de la Session Ordinaire sont soumises à l'approbation
19 III|        ensuite, communiquées à l'Ordinaire de l'Auteur, à la Conférence
20 IV |      divulgation. Dans ce cas, l'Ordinaire ou les Ordinaires concernés
21 IV |          transmises à la Session Ordinaire, qui examine la question
22 IV |           Art. 26. Si la Session Ordinaire juge effectivement les propositions
23 IV |         par l'intermédiaire de l'Ordinaire, après approbation du Saint-Père
24 IV |        ouvrables. ~Art. 27. Si l'Ordinaire, une fois l'Auteur entendu,
25 IV |       accompagnée de l'avis de l'Ordinaire lui-même. Cette explication
26 IV |   ensuite transmise à la Session Ordinaire pour les décisions opportunes. ~  ~
27 V  |      signalées, et si la Session Ordinaire est arrivée à la conclusion
28 V  |           Art. 29. Si la Session Ordinaire confirme l'existence d'erreurs
29 V  |       établie lors de la Session Ordinaire de la Congrégation pour