Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
éventuelles 2
évêques 1
évidence 1
examen 14
examine 2
examiné 1
examiner 3
Fréquence    [«  »]
16 pour
14 a
14 congrégation
14 examen
14 si
13 que
13 session
Congregation pour la Doctrine de la Foi
Agendi ratio

IntraText - Concordances

examen

   Chapitre
1 I | I. Examen préalable ~Art. 3. Les écrits 2 I | compétent, qui les soumet à l'examen du Congresso. Après une 3 II | contrôlée, est soumis à un examen détaillé, avec la collaboration 4 II | Art. 5. Le résultat de l'examen est présenté au Congresso 5 II | autres modalités prévues: examen ordinaire, ou examen selon 6 II | prévues: examen ordinaire, ou examen selon la procédure d'urgence7. ~ 7 III| III. Examen selon la «procedure ordinaire» ~ 8 III| procedure ordinaire» ~Art. 8. L'examen ordinaire est adopté quand 9 III| les éléments utiles pour l'examen du cas - y compris les précédents -, 10 III| général sur le résultat de l'examen, dans le but de déterminer 11 III| consulteurs est soumis à l'examen de la Session Ordinaire 12 III| décide si le résultat de l'examen doit être publié et sous 13 IV | IV. Examen selon la «procedure d'urgence» ~ 14 IV | urgence» ~Art. 23. On adopte l'examen selon la «procédure d'urgence»


IntraText® (V89) Copyright 1996-2007 EuloTech SRL