Capitolo,Paragrafo
1 Intro | orientations nécessaires pour l’élection des délégués. Pour ce prochain
2 1,1 | jour où vous procèderez à l’élection des délégués, gardez présent
3 1,2 | capitulaire un nouveau mode d’élection du Conseil général et des
4 2,4 | fonctions: ~1. de procéder à l'élection du Frère Supérieur général,
5 2,5 | Quelques critères pour l’élection des délégués. ~Il semble
6 2,5 | discernement en vue de l’élection de vos délégués au Chapitre :~
7 2,5 | une consultation pour l’élection du Provincial et ont proposé
8 3 | capitulaires relatifs à l’élection des délégués au Chapitre. (
9 3,7 | nécessaires pour procéder à l’élection des délégués au Chapitre
10 3,8 | on puisse procéder à l’élection des délégués capitulaires
11 3,8 | Communautés procèderont à l’élection des délégués à la date indiquée
12 3,9 | DES SUPPLEANTS : ~Pour l’élection des représentants des unités
13 3,10| seront détruits après chaque élection.~ ~Le jour du dépouillement,
14 3,10| avise les délégués de leur élection et communique le résultat
15 3,11| reste en exercice jusqu’à l’élection du nouveau Provincial. (
16 3,11| comité de vérification de l’élection de chaque délégué donne
17 3,11| des procès-verbaux de l’élection des délégués. Ce comité
18 AnnI | directives pratiques pour l’élection des délégués et l’ouverture
19 AnnI | cette date.~ ~16. Date d’élection des délégués au Chapitre~ ~
20 AnnI | communautés procèdent à l’élection des délégués au jour fixé
21 AnnI | suivants.~ ~17. Conditions de l’élection~ ~Les délégués au Chapitre
22 AnnI | directement par les Frères. L’élection se fait par vote secret
23 AnnI | par délégué élu.~ ~Pour l’élection des représentants des unités
24 AnnI | seront détruits après chaque élection.~ ~22. Compte rendu des
25 AnnI | avise les délégués de leur élection et communique le résultat
26 AnnI | reste en exercice jusqu’à l’élection du nouveau Provincial. ~ ~
27 AnnI | 26. Vérification de l’élection des délégués~ ~Un comité
28 AnnI | comité de vérification de l’élection de chaque délégué donne
29 AnnI | des procès-verbaux de l’élection des délégués. Ce comité
30 AnnI | agissements pouvant infirmer une élection, le Chapitre en discuterait
31 AnnII | Frères~~31/12/99~~~~Droit~~~~Élection~~~~Capitulants~~~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~ ~~~~~~
|