Capitolo,Paragrafo

 1 Intro |        le 4 septembre 2001. Le Conseil général a pris cette décision
 2 Intro |      dans la responsabilité du Conseil général qui doit présenter  
 3   1,2 |  Chapitre, le Supérieur et son Conseil présentent à l’Institut
 4   1,2 |    Supérieur général et de son Conseil est acceptée par l’Assemblée
 5   1,2 |       Supérieur général et son Conseil à user de cette possibilité
 6   1,2 |     que le Chapitre propose au Conseil général : étudier une possible
 7   1,2 |     nouveau mode d’élection du Conseil général et des délégués
 8   2,4 |      général et des membres du Conseil général, selon le droit
 9   3,8 |     Provinces et Districts, le Conseil général fixera le nombre
10   3,10|        Frère Provincial et son Conseil. Les Frères choisis doivent
11   3,10|      doivent être en dehors du Conseil provincial. Le Frère Provincial
12   3,10|       Supérieur général et son Conseil peuvent annuler le vote
13   3,11| Provincial. Celui-ci, avec son Conseil, déciderait et, au besoin,
14   3,11|       Supérieur général et son Conseil. (cf. Statuts du Chapitre
15 AnnI  |       Supérieur général et son Conseil envoient à tous les Frères
16 AnnI  |        Frère Provincial et son Conseil. Les Frères choisis doivent
17 AnnI  |      doivent être en dehors du Conseil provincial. Le Frère Provincial
18 AnnI  |       Supérieur général et son Conseil peuvent annuler le vote
19 AnnI  | Provincial. Celui-ci, avec son Conseil, déciderait et, au besoin,
20 AnnI  |       Supérieur général et son Conseil décident ce qu’il y a lieu
21 AnnI  |       Supérieur général et son Conseil. (C 137.4.8) ~ ~Si ces procès-verbaux
22 AnnI  |    Supérieur général, avec son Conseil, nomme les membres du Bureau