Capitolo,Paragrafo
1 Intro | cf. Const. 137.4.6)~Les délégués capitulaires devront arriver
2 Intro | nécessaires pour l’élection des délégués. Pour ce prochain Chapitre,
3 Intro | désignation et au nombre de délégués et aussi quant à la manière
4 1,1 | pas seulement celle des délégués élus. C’est une expérience
5 1,1 | procèderez à l’élection des délégués, gardez présent ce signe. ~
6 1,2 | du Conseil général et des délégués au prochain Chapitre est
7 1,3 | est peu connu par certains délégués au Chapitre, mais je crois
8 2,5 | critères pour l’élection des délégués. ~Il semble qu’il y a quelques
9 2,5 | d’un service confié aux délégués.~Pour les élections, il
10 2,5 | vue de l’élection de vos délégués au Chapitre :~1. Je donne
11 2,5 | donne pour acquis que les délégués que vous élirez se caractérisent
12 2,5 | nombre ou la provenance des délégués (ou des Conseillers généraux)
13 2,5 | aiment profondément.~2. Les délégués au Chapitre doivent avoir
14 2,5 | congrégationnel . La mission des délégués ne s’achève pas à la clôture
15 3 | critères relatifs au nombre de délégués à élire et la manière d’
16 3 | relatifs à l’élection des délégués au Chapitre. (Voir annexe
17 3,6 | 66 :~Dans le total des délégués au Chapitre, le nombre de
18 3,6 | membres de droit.~« Les délégués au Chapitre sont élus directement
19 3,6 | bulletins reçus. ~Parmi ces délégués élus, il y aura :~Un élu
20 3,6 | canoniques indiquées. ~Autres délégués élus dans certaines unités
21 3,6 | délégué. Les élections des délégués de ces cas particuliers
22 3,6 | Province pour le calcul de ses délégués. ~Les suppléants : ~Pour
23 3,6 | suppléants : ~Pour remplacer les délégués qui ne pourraient se rendre
24 3,7 | procéder à l’élection des délégués au Chapitre général.~Les
25 3,7 | électeurs : sont électeurs des délégués au Chapitre général, tous
26 3,8 | général fixera le nombre de délégués capitulaires à élire dans
27 3,8 | les informer du nombre de délégués pour chaque Province de
28 3,8 | procéder à l’élection des délégués capitulaires et qu’à la
29 3,8 | procèderont à l’élection des délégués à la date indiquée par le
30 3,9 | pourvoir sont les postes des délégués et ceux des suppléants.
31 3,9 | plus de noms qu’il y a de délégués à élire (Un délégué + un
32 3,9 | nombre égal à celui des délégués à élire, s’ils ont la majorité
33 3,9 | sont effectivement élus délégués. Si tous les délégués sont
34 3,9 | élus délégués. Si tous les délégués sont élus, les Frères venant
35 3,9 | élus suppléants.~ ~Si les délégués voulus et leurs suppléants
36 3,9 | nombre égal à celui des délégués restant à élire sont effectivement
37 3,9 | sont effectivement élus délégués. Ceux qui viennent à la
38 3,10| ceux qui ont été élus comme délégués capitulaires ou comme suppléants
39 3,10| commission. Il avise les délégués de leur élection et communique
40 3,11| procès-verbaux de l’élection des délégués. Ce comité est composé de
41 AnnI | ensemble des Frères élus délégués au Chapitre général comportera
42 AnnI | membres de droit. ~Parmi les délégués il y aura :~1° Un élu dans
43 AnnI | Province pour le calcul des délégués de cette dernière - ;~2°
44 AnnI | augmentera de 1 le nombre de délégués à élire dans l’unité qui
45 AnnI | jusqu’à ce que le nombre de délégués ait la valeur voulue.~CHAPITRE
46 AnnI | Chapitre général relatifs aux Délégués. Actes du Chapitre général :
47 AnnI | pratiques pour l’élection des délégués et l’ouverture du Chapitre. (
48 AnnI | ensemble des Frères élus délégués au Chapitre général comportera
49 AnnI | membres de droit.~ ~Parmi les délégués élus, il y aura:~ ~1° Un
50 AnnI | Province pour le calcul des délégués de cette dernière;~2° D’
51 AnnI | augmentera de 1 le nombre de délégués à élire dans l’unité qui
52 AnnI | jusqu’à ce que le nombre de délégués ait la valeur voulue. (C
53 AnnI | Frères éligibles comme délégués~ ~Sont éligibles comme délégués
54 AnnI | délégués~ ~Sont éligibles comme délégués au Chapitre général, tous
55 AnnI | vote~ ~Sont électeurs des délégués au Chapitre général, tous
56 AnnI | C 142)~ ~l5. Nombre de délégués d’une Province~ ~La fixation
57 AnnI | La fixation du nombre de délégués par Province se fait d’après
58 AnnI | 16. Date d’élection des délégués au Chapitre~ ~Dès réception
59 AnnI | procèdent à l’élection des délégués au jour fixé par le Frère
60 AnnI | Conditions de l’élection~ ~Les délégués au Chapitre sont élus directement
61 AnnI | reçus.~ ~Pour remplacer les délégués qui ne pourraient pas se
62 AnnI | pourvoir sont les postes des délégués et ceux des suppléants.
63 AnnI | plus de noms qu’il y a de délégués à élire. La Commission de
64 AnnI | nombre égal à celui des délégués à élire, s’ils ont la majorité
65 AnnI | sont effectivement élus délégués. Si tous les délégués sont
66 AnnI | élus délégués. Si tous les délégués sont élus, les Frères venant
67 AnnI | élus suppléants.~ ~Si les délégués voulus et leurs suppléants
68 AnnI | nombre égal à celui des délégués restant à élire sont effectivement
69 AnnI | sont effectivement élus délégués. Ceux qui viennent à la
70 AnnI | commission. Il avise les délégués de leur élection et communique
71 AnnI | Vérification de l’élection des délégués~ ~Un comité de vérification
72 AnnI | procès-verbaux de l’élection des délégués. Ce comité est composé de
73 AnnII | ANNEXE – II~DÉLÉGUÉS CAPITULAIRES PAR PROVINCES
74 AnnII | DISTRICTS ~a) Nombre total de Délégués au Chapitre~Pour l’Administration
75 AnnII | générale, de droit : 10 délégués~Les Frères Provinciaux,
76 AnnII | 41 délégués~Un élu de chaque Province :
77 AnnII | 41 délégués~Un élu de chaque District :
78 AnnII | 10 délégués~Par répartition proportionnelle :
79 AnnII | 15 délégués~ ~Délégués par Provinces (
80 AnnII | 15 délégués~ ~Délégués par Provinces ( à préciser
81 Rap | leur indiquera le nombre de délégués à élire dans chacune des
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