Chapitre,Partie,Paragraphe

 1     7,  5,166|   porter sur chaque bulletin de vote autant de noms qu’il y a
 2     7,  5,166|    Province, une possibilité de vote par procuration est offerte.~ ~
 3     9,  6,174|         le droit canonique, par vote secret et à la majorité
 4     9,  6,174|         scrutins sans effet, le vote portera sur les deux candidats
 5     9,  6,182|         Frères qui ont droit de vote~ ~Sont électeurs des délégués
 6     9,  6,185|          L’élection se fait par vote secret et à la majorité
 7     9,  6,186|      cachette. Les bulletins de vote sont mis dans un second
 8     9,  6,187|                             19. Vote par procuration~ ~Si un
 9     9,  6,187|        parvenir son bulletin de vote au Frère Provincial par
10     9,  6,187|       remplit deux bulletins de vote et signe l’enveloppe deux
11     9,  6,189|    bulletins~ ~Les bulletins de vote seront détruits après chaque
12     9,  6,190|      Conseil peuvent annuler le vote et le faire refaire. Ils
13     9,  6,198|     procès-verbal.~ ~Un dernier vote déclarera que le Chapitre
14     9,  7,207|     prises, avec le résultat du vote. Le texte est soumis à l’
15     9,  7,215|         scrutins sans effet, le vote portera sur les deux candidats
16     9,  7,221|      réglé immédiatement par un vote. Il met aux voix les propositions.~ ~
17     9,  7,226|         ce soit. S’il y a eu un vote dans la commission, le résultat
18     9,  7,232| décision unanime sans passer au vote. Dans ce cas, le Modérateur
19     9,  7,233| nouvelles et leur discussion et vote en Assemblée;~e)           
20     9,  7,233|   Assemblée générale discute et vote chacun des amendements et
21     9,  7,233|                     l’Assemblée vote alors le texte amendé.~ ~
22     9,  7,238|                          40. Le vote se fait à la majorité absolue
23     9,  7,239|                    41. Quand le vote se fait par écrit, le suffrage
24     9,  7,241|        accepte ordinairement le vote électronique.~ ~
25     9,  7,244|       remettront un bulletin de vote à chacun des électeurs.~ ~
26     9,  7    |         des documents, avant un vote définitif.~ ~En utilisant "
27     9,  7    |           L’usage de ce type de vote entraînait l’engagement
28     9,  7    |         pouvait pas utiliser le vote "iuxta modum" pour:~ ~_            
29     9,  7    |     officier~ ~_             le vote définitif sur un texte,
30     9,  7    |        texte, qu’il s’agisse du vote sur un amendement précédant
31     9,  7    |      précédant immédiatement le vote sur un texte définitif,
32     9,  7    |       un texte définitif, ou du vote sur un texte amendé, ou
33     9,  7    |      sur un texte amendé, ou du vote sur le texte final.~ ~En
34     9,  7    |      Capitulants n’utilisent le vote "iuxta modum" ni pour des
35     9,  7    |        des élections ni pour un vote définitif sur un texte.~ ~
36     9,  7    |        des élections ou pour un vote définitif, un tel vote serait
37     9,  7    |       un vote définitif, un tel vote serait comptabilisé avec