Chapitre,Partie,Paragraphe

 1     7,  4,162|           sur la composition et l’élection du Conseil général.~Les
 2     7,  4,162|      Conseil général.~ ~Lors de l’élection des Conseillers généraux,
 3     7,  4,163|          la veille de la première élection. Les Conseillers seront
 4     7,  4,163|          discernement suivie de l’élection des cinq Conseillers à partir
 5     7,  5,166|                     3. Loi pour l’élection des délégués et des suppléants~ ~
 6     7,  5,167|          Commission centrale et l’élection de ses membres, pour ce
 7     7,  5,167|      présentera des candidats à l’élection de membre de la Commission
 8     7,  5,168|              5- LE PROCESSUS~ ~1° Élection de deux scrutateurs~2° Election
 9     9,  6,171|       directives pratiques pour l’élection des délégués et l’ouverture
10     9,  6,173|                   de procéder à l’élection du Frère Supérieur général,
11     9,  6,174|      présents.~ ~Au moment de son élection, il doit avoir au moins
12     9,  6,174|        relève du Saint-Siège.~ ~L’élection se fait de la manière suivante:
13     9,  6,176|          élire. Au moment de leur élection, ils doivent avoir au moins
14     9,  6,184|                        16. Date d’élection des délégués au Chapitre~ ~
15     9,  6,184|         communautés procèdent à l’élection des délégués au jour fixé
16     9,  6,185|               17. Conditions de l’élection~ ~Les délégués au Chapitre
17     9,  6,185|     directement par les Frères. L’élection se fait par vote secret
18     9,  6,185|         par délégué élu.~ ~Pour l’élection des représentants des unités
19     9,  6,189|      seront détruits après chaque élection.~ ~
20     9,  6,190|        avise les délégués de leur élection et communique le résultat
21     9,  6,193|       reste en exercice jusqu’à l’élection du nouveau Provincial. Dans
22     9,  6,194|             26. Vérification de l’élection des délégués~ ~Un comité
23     9,  6,194|       comité de vérification de l’élection de chaque délégué donne
24     9,  6,194|           des procès-verbaux de l’élection des délégués. Ce comité
25     9,  6,194|  agissements pouvant infirmer une élection, le Chapitre en discuterait
26     9,  7,203| capitulaire pendant les séances d’élection du Frère Supérieur général
27     9,  7,214|      Chapitre les critères pour l’élection de ces membres de la Commission
28     9,  7,220|     Assemblée. Les modalités de l’élection doivent être proposées àl’
29     9,  7,240|        par deux scrutateurs. Leur élection se fait sur proposition
30     9,  7,243|                             45. L’élection du Frère Supérieur général
31     9,  7,244|           Au début de la séance d’élection, les scrutateurs remettront
32     9,  7,246|           la maison où se tient l’élection mais ne peut y participer,
33     9,  7,251|          s’il accepte ou refuse l’élection. Dans le second cas, l’élection
34     9,  7,251|   élection. Dans le second cas, l’élection est sans effet et l’on procède
35     9,  7,251|         on procède à une nouvelle élection. (c 177)~
36     9,  7,256|    Assemblée générale procède à l’élection de son remplaçant.~ ~
37     9,  7    |           pour:~ ~_             l’élection d’un officier~ ~_