Chapitre,Partie,Paragraphe

 1     7,  5,166|          Loi pour l’élection des délégués et des suppléants~ ~Une
 2     7,  5,166|         à pourvoir sont ceux des délégués et ceux des suppléants,
 3     8        |         ensemble des Frères élus délégués au Chapitre général comportera
 4     8        |    membres de droit.~ ~Parmi les délégués élus, il y aura:~ ~1°          
 5     8        |      Province pour le calcul des délégués de cette dernière-;~2°          
 6     8        |     augmentera de 1 le nombre de délégués à élire dans l’unité qui
 7     8        |      jusqu’à ce que le nombre de délégués ait la valeur voulue.~ ~
 8     9,  6,171|    pratiques pour l’élection des délégués et l’ouverture du Chapitre. (
 9     9,  6,179|         ensemble des Frères élus délégués au Chapitre général comportera
10     9,  6,179|    membres de droit.~ ~Parmi les délégués élus, il y aura:~ ~1° Un
11     9,  6,179|      Province pour le calcul des délégués de cette dernière;~2° D’
12     9,  6,179|     augmentera de 1 le nombre de délégués à élire dans l’unité qui
13     9,  6,179|      jusqu’à ce que le nombre de délégués ait la valeur voulue. (C
14     9,  6,181|           Frères éligibles comme délégués~Sont éligibles comme délégués
15     9,  6,181|    délégués~Sont éligibles comme délégués au Chapitre général, tous
16     9,  6,182|        vote~ ~Sont électeurs des délégués au Chapitre général, tous
17     9,  6,183|                    l5. Nombre de délégués d’une Province~ ~La fixation
18     9,  6,183|         La fixation du nombre de délégués par Province se fait d’après
19     9,  6,184|          16. Date d’élection des délégués au Chapitre~ ~Dès réception
20     9,  6,184|       procèdent à l’élection des délégués au jour fixé par le Frère
21     9,  6,185|   Conditions de l’élection~ ~Les délégués au Chapitre sont élus directement
22     9,  6,185|      reçus.~ ~Pour remplacer les délégués qui ne pourraient pas se
23     9,  6,185|     pourvoir sont les postes des délégués et ceux des suppléants.
24     9,  6,185|        plus de noms qu’il y a de délégués à élire. La COMMISSION DE
25     9,  6,185|          nombre égal à celui des délégués à élire, s’ils ont la majorité
26     9,  6,185|          sont effectivement élus délégués. Si tous les délégués sont
27     9,  6,185|       élus délégués. Si tous les délégués sont élus, les Frères venant
28     9,  6,185|        élus suppléants.~ ~Si les délégués voulus et leurs suppléants
29     9,  6,185|          nombre égal à celui des délégués restant à élire sont effectivement
30     9,  6,185|          sont effectivement élus délégués. Ceux qui viennent à la
31     9,  6,190|         commission. Il avise les délégués de leur élection et communique
32     9,  6,194|   Vérification de l’élection des délégués~ ~Un comité de vérification
33     9,  6,194| procès-verbaux de l’élection des délégués. Ce comité est composé de