Chapitre,Partie,Paragraphe

 1     7,  4,163|              Un Conseiller est élu à partir d’une liste de
 2     7,  4,163|              Un Conseiller est élu à partir d’une liste de
 3     7,  4,163|              Un Conseiller est élu à partir d’une liste de
 4     7,  5,165|      aurait au moins un membre élu.~ ~Il fait attribuer successivement
 5     7,  5,165|       successivement un membre élu aux Provinces qui se trouvent
 6     8        |        aura:~ ~1°           Un élu dans chaque unité administrative -
 7     9,  6,174|    Frère Supérieur général est élu par le Chapitre général,
 8     9,  6,174|       âgé sera considéré comme élu.(C 131)~ ~
 9     9,  6,175|      Frère Vicaire général est élu ou réélu par le Chapitre
10     9,  6,179|       élus, il y aura:~ ~1° Un élu dans chaque unité administrative.
11     9,  6,180|        Frère Supérieur général élu n’était pas présent, il
12     9,  6,185|       un suppléant par délégué élu.~ ~Pour l’élection des représentants
13     9,  6,185|      les plus âgés) est (sont) élu(s)~ ~
14     9,  7,215|       âgé sera considéré comme élu.~ ~
15     9,  7,251|               53. Le Supérieur élu signifie au Président s’
16     9,  7,252|            54. Si le Supérieur élu accepte, la proclamation
17     9,  7,252| Supérieur général, je proclame élu, le Frère ..., qui a obtenu
18     9,  7,256|      officiers du Chapitre est élu Supérieur général, l’Assemblée