Chapitre,Partie,Paragraphe

 1     6        |      Le Chapitre a adopté la proposition suivante:~L’assemblée capitulaire
 2     6,  0    |    attente à une attitude de proposition;~_             les Frères
 3     7,  3,160|      l’Assemblée a adopté la proposition suivante:~ ~Le Chapitre
 4     7,  5,164|     à soumettre au Chapitre, proposition d’un plan de travail indiquant
 5     7,  5,165|     Le Chapitre a rejeté une proposition visant à retirer aux Frères
 6     9,  7,232| voter ce qui est proposé. La proposition est réglée par la majorité
 7     9,  7,233|     tout amendement ou toute proposition nouvelle. Aucun amendement
 8     9,  7,233| Aucun amendement ou nouvelle proposition ne sera admis durant la
 9     9,  7,240|    Leur élection se fait sur proposition du Bureau provisoire ou
10     9,  7,242|                      44. Une proposition ni acceptée ni refusée à