XIXe CHAPITRE - IntraText CT - Concordances: «procédure»

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Alphabétique [« »] procèdent 1 procéder 1 procédera 2 procédure 4 procédures 2 procès-verbal 4 procès-verbaux 5	Fréquence [« »] 4 présentera 4 prévoir 4 priorité 4 procédure 4 procès-verbal 4 procuration 4 profession	Institut des Petits Frères de Marie XIXe CHAPITRE IntraText - Concordances procédure

  Chapitre,Partie,Paragraphe
1     7,  1,149|       unités administratives, la procédure suivante peut être utile.~_            
2     9,  6,185|          ceux des suppléants. La procédure sera la suivante.~ ~Premier
3     9,  7,221|          les autres~problèmes de procédure qui peuvent se présenter.
4     9,  7,230| déroulent normalement suivant la procédure parlementaire. En certaines