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Code des canons des Eglises orientales
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(Occurrences: 121908. Mots: 7282)
CANONS PRELIMINAIRES (1-6)
TITRE I LES FIDELES CHRETIENS ET LES DROITS ET OBLIGATIONS DE TOUS CES FIDELES ( 7-26 )
TITRE II LES EGLISES DE DROIT PROPRE ET LES RITES ( 27-41 )
Chapitre 1 L'inscription à une Eglise de Droit Propre (29-38)
Chapitre 2 L'observance des Rites ( 39-41 )
TITRE III L'AUTORITE SUPREME DE L'EGLISE (42-54 )
Chapitre 1 Le Pontife Romain ( 43-48 )
Chapitre 2 Le Collège des Evêques ( 49-54 )
TITRE IV LES EGLISES PATRIARCALES ( 55-150 )
Chapitre 1 L'élection des Patriarches ( 63-77 )
Chapitre 2 Les Droits et les Obligations des Patriarches
Chapitre 3 Le Synode des Evêques de l'Eglise Patriarcale
Chapitre 4 La Curie Patriarcale ( 114-125 )
Chapitre 5 Le Siège Patriarcal Vacant ou Empêché ( 126-132 )
Chapitre 6 Les Métropolites de l'Eglise Patriarcale (133-139 )
Chapitre 7 L'assemblée Patriarcale ( 140-145 )
Chapitre 8 Le Territoire de l'Eglise Patriarcale et le Pouvoir du Patriarche et des Synodes hors de ce Territoire.( 146-150 )
TITRE V LES EGLISES ARCHIEPISCOPALES MAJEURES (151-154 )
TITRE VI LES EGLISES METROPOLITAINES ET TOUTES LES AUTRES EGLISES DE DROIT PROPRE ( 155-176 )
Chapitre 1 Les Eglises Métropolitaines de Droit Propre
Chapitre 2 Toutes les autres Eglises de Droit Propre (174-176)
TITRE VII LES EPARCHIES ET LES EVEQUES ( 177-310 )
Chapitre 1 Les Evêques ( 177-234 )
Art. 1 L'élection des évêques ( 180-189 )
Art. 2 Les Droits et les Obligations des Evêques Eparchiaux
Art. 3 Les Evêques coadjuteurs et les Evêques auxiliaires
Art.4 Le siège éparchial vacant ou empêché ( 219-233 )
Art. 5 Les Administrateurs Apostoliques ( 234 )
Chapitre 2 Les organismes qui assistent l'Evêque éparchial
Art. 1 L'assemblée éparchiale ( 235-242 )
Art. 2 La curie éparchiale ( 242-263 )
Art. 3 Le conseil presbytéral et le collège des
Art.4 Le conseil pastoral ( 272-275 )
Art. 5 Les protopresbytres ( 276-278 )
Chapitre 3 Les Paroisses, Les Curés
Chapitre 4 Les Recteurs d'églises ( 304-310 )
TITRE VIII LES EXARCHATS ET LES EXARQUES ( 311-321 )
TITRE IX LES ASSEMBLEES DES HIERARQUES DE PLUSIEURS EGLISES DE DROIT PROPRE ( 322 )
TITRE X LES CLERCS ( 323-398 )
Chapitre 1 La Formation des Clercs ( 328-356 )
Art. 1 L'érection et la direction des séminaires
Art. 2 La formation aux ministères ( 342-356 )
Chapitre 2 L'inscription des Clercs à une Eparchie ( 357-366 )
Chapitre 3 Les Droits et les Obligations des Clercs (367-393)
Chapitre 4 La Perte de l'Etat Clérical ( 394-398 )
TITRE XI LES LAICS ( 399-409 )
TITRE XII LES MOINES ET TOUS LES AUTRES RELIGIEUX ET LES MEMBRES DES AUTRES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ( 410-572 )
Chapitre 1 Les Moines et tous les autres Religieux ( 410-553 )
Art. 2 Les monastères ( 433-503 )
Art. 3 Les ordres et les congrégations ( 504-553 )
Chapitre 2 Les Sociétés de Vie Commune à l'instar des
Chapitre 3 Les Instituts Séculiers ( 563-569 )
Chapitre 4 Autres Formes de Vie Consacrée et les Sociétés de
TITRE XIII LES ASSOCIATIONS DE FIDELES CHRETIENS ( 573-583 )
TITRE XIV L'EVANGELISATION DES PEUPLES ( 584-594 )
TITRE XV LE MAGISTERE ECCLESIASTIQUE ( 595-666 )
Chapitre 1 La Fonction d'Enseigner de l'Eglise en Général
Chapitre 2 Le Ministère de la Parole de Dieu ( 607-626 )
Art. 1 La prédication de la parole de Dieu ( 609-616 )
Art. 2 La formation catéchétique ( 617-626 )
Chapitre 3 L'Education Catholique ( 627-650 )
Art. 1 Les écoles, spécialement les écoles catholiques
Art. 2 Les universités catholiques d'études ( 640-645 )
Art. 3 Les universités et les facultés ecclésiastiques
Chapitre 4 Les Moyens de Communication Sociale et en
TITRE XVI LE CULTE DIVIN ET PARTICULIEREMENT LES SACREMENTS (667-895 )
Chapitre 1 Le Baptême ( 675-691 )
Chapitre 2 La Chrismation du Saint Myron (692-697 )
Chapitre 3 La Divine Eucharistie ( 698-717 )
Chapitre 4 Le Sacrement de Pénitence ( 718-736 )
Chapitre 5 L'Onction des Malades ( 737-742 )
Chapitre 6 L'ordination Sacrée ( 743-775 )
Art. 1 Le ministre de l'ordination sacrée ( 744-753 )
Art. 2 Le sujet de l'ordination sacrée. ( 754-768 )
Art. 3 Les préliminaires à l'ordination sacrée (769-772 )
Art. 4 Le temps, le lieu, l'inscription et l'attestation
Chapitre 7 Le Mariage ( 776-866 )
Art. 1 Le soin pastoral et les préliminaires à la
Art. 2 Les empêchements dirimants en général ( 790-799 )
Art. 3 Les empêchements en particulier ( 800-812 )
Art. 4 Les mariages mixtes ( 813-816 )
Art. 5 Le consentement matrimonial ( 817-827 )
Art. 6 La forme de la célébration du mariage ( 828-842 )
Art. 7 La convalidation du mariage ( 843-852 )
Art. 8 La séparation des époux ( 853-866 )
Chapitre 8 Les Sacramentaux, les Lieux et les Temps Sacrés,
Art. 1 Les sacramentaux ( 867 )
Art. 2 Les lieux sacrés ( 868-879 )
Art. 3 Les jours de fête et de pénitence ( 880-883 )
Art. 4 Le culte des Saints, des Icônes ou Images sacrées
Art. 5 Le voeu et le serment ( 889-895 )
TITRE XVII LES BAPTISES NON CATHOLIQUES ADHERANT A LA PLEINE COMMUNION AVEC L'EGLISE CATHOLIQUE ( 896-901 )
TITRE XVIII L'OECUMENISME OU LA PROMOTION DE L'UNITE DES CHRETIENS ( 902-908 )
TITRE XIX LES PERSONNES ET LES ACTES JURIDIQUES ( 909-935 )
Chapitre 1 Les Personnes ( 909-930 )
Art. 1 Les personnes physiques ( 909-919 )
Art. 2 Les personnes juridiques ( 920-930 )
Chapitre 2 Les Actes Juridiques ( 931-935 )
TITRE XX LES OFFICES ( 936-978 )
Chapitre 1 La Provision Canonique des Offices ( 938-964 )
Art. 1 L'élection ( 947-960 )
Art. 2 La Postulation ( 961-964 )
Chapitre 2 La Perte de l'Office ( 965-978 )
Art. 1 La renonciation ( 967-971 )
Art. 2 Le transfert ( 972-973 )
Art. 3 La révocation ( 974-977 )
Art. 4 La privation ( 978 )
TITRE XXI LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT ( 979-995 )
TITRE XXII LES RECOURS CONTRE LES DECRETS ADMINISTRATIFS ( 996-1006 )
TITRE XXIII LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE ( 1007-1054 )
Chapitre 1 L'Acquisition des Biens Temporels ( 1010-1021 )
Chapitre 2 L'Administration des Biens Ecclésiastiques
Chapitre 3 Les Contrats, en particulier les Aliénations
Chapitre 4 Les pieuses Volontés et les Fondations pieuses
TITRE XXIV LES JUGEMENTS EN GENERAL ( 1055-1184 )
Chapitre 1 Le For Compétent ( 1058-1085 )
Chapitre 2 Les Ministres des Tribunaux (1086-1102 )
Art. 1 Le Vicaire judiciaire, les juges et les auditeurs
Art. 2 Le promoteur de justice, le défenseur du lien et le
Art. 3 Les ministres des tribunaux à choisir de diverses
Chapitre 3 Les Obligations des Juges et des autres Ministres
Chapitre 4 L'ordre de l'Examen des Causes ( 1117-1123 )
Chapitre 5 Les Délais, les Ajournements et le Lieu du Jugement
Chapitre 6 Les Personnes à admettre aux Audiences
Chapitre 7 Le Demandeur et le Défendeur ( 1134-1138 )
Chapitre 8 Les Procureurs Judiciaires et les Avocats
Chapitre 9 Les Actions et les Exceptions ( 1149-1163 )
Chapitre 10 Les Moyens d'éviter les Procès ( 1164-1184 )
Art. 1 La transaction ( 1164-1167 )
Art. 2 Le compromis par arbitres ( 1168-1184 )
TITRE XXV LE PROCES CONTENTIEUX ( 1185-1356 )
Chapitre 1 Le Procès Contentieux Ordinaire ( 1185-1342 )
Art. 1 Le libelle introductif du procès ( 1185-1189 )
Art. 2 La citation et l'intimation ou la notification des
Art. 3 La litiscontestation ( 1195-1198 )
Art. 4 La suspension de l'instance du procès,
Art. 5 Les preuves ( 1207-1266 )
Art. 6 Les causes incidentes. ( 1267-1280 )
Art. 7 La publication des actes, la conclusion de la
Art. 8 Les prononcés du juge ( 1290-1301 )
Art. 9 Les moyens d'attaquer la sentence ( 1302-1321 )
Art. 10 La chose jugée, la remise en l'état et
Art. 11 L'assistance judiciaire gratuite
Art. 12 L'exécution de la sentence ( 1337-1342 )
Chapitre 2 Le Procès Contentieux Sommaire ( 1343-1356 )
TITRE XXVI QUELQUES PROCES SPECIAUX ( 1357-1400 )
Chapitre 1 Les Procès Matrimoniaux ( 1357-1384 )
Art. 1 Les causes en déclaration de nullité de mariage
Art. 2 Les causes de séparation des époux ( 1378-1382 )
Art. 3 Le procès en présomption de la mort d'un conjoint
Art. 4 La procédure pour obtenir la dissolution d'un
Chapitre 2 Les Causes en Déclaration de Nullité de
Chapitre 3 La Procédure de Révocation ou de Transfert des
Art. 1 La procédure de la révocation des curés(1389-1396)
Art. 2 La procédure du transfert des curés ( 1397-1400 )
TITRE XXVII LES SANCTIONS PENALES DANS L'EGLISE ( 1401-1467 )
Chapitre 1 Les Délits et les Peines en Général ( 1401-1435 )
Chapitre 2 Les Peines pour des Délits Particuliers
TITRE XXVIII LA PROCEDURE POUR INFLIGER LES PEINES ( 1468-1487 )
Chapitre 1 Le Procès Pénal ( 1468-1485 )
Art. 1 L enquête préalable ( 1468-1470 )
Art. 2 Le déroulement du procès pénal ( 1471-1482 )
Art. 3 L'action en réparation des dommages ( 1483-1485 )
Chapitre 2 L'infliction des Peines par Décret Extrajudiciaire
TITRE XXIX LA LOI, LA COUTUME ET LES ACTES ADMINISTRATIFS (1488-1539 )
Chapitre 1 Les Lois Ecclésiastiques ( 1488-1505 )
Chapitre 2 La Coutume ( 1506-1509 )
Chapitre 3 Les Actes Administratifs ( 1510-1539 )
Art. 1 La procédure pour porter des décrets extrajudiciaires
Art. 2 L'exécution des actes administratifs ( 1521-1526 )
Art. 3 Les Rescrits ( 1527-1539 )
TITRE XXX LA PRESCRIPTION ET LE CALCUL DU TEMPS ( 1540-1546 )
Chapitre 1 La Prescription ( 1540-1542 )
Chapitre 2 Le Calcul du Temps ( 1543-1546 )
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Source
Pas disponible
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ETML
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[2007 06 18]