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engage 1
engagé 8
engagée 4
engagées 1
engagement 2
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8 engagé
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IntraText - Concordances

engagé

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XII,1, 1,498 | le procès de renvoi soit engagé selon le droit, ou bien 2 XVI,7, 3,811 | parrain n'ait été de nouveau engagé.~  3 XXV,1, 1,1335 | perdu le procès, mais l'a engagé témérairement ;~5). la provision 4 XXVII,1, 0,1420 | 1). le Hiérarque qui a engagé le procès pénal ou qui par 5 XXVII,1, 0,1430 | peine ou du Hiérarque qui a engagé le procès pénal ou qui inflige 6 XXVIII,1, 1,1468| procès pénal est ensuite engagé, il ne peut y remplir les 7 XXVIII,1, 2,1472| un procès pénal doit être engagé, il transmettra les actes 8 XXVIII,1, 2,1475| décision duquel le procès a été engagé.~ ~2 Pour être valable,


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