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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

juge

    Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,3, 0,106 | consentement du Synode permanent le juge nécessaire ;~3). au moins 2 IV,4, 0,119 | consentement du Synode permanent ne juge opportun de confier la décision 3 VII,2, 1,238 | Evêque éparchial, s'il le juge opportun, peut inviter à 4 VII,2, 5,277 | après avoir entendu, s'il le juge opportun, les curés et les 5 VII,2, 5,278 | que le Hiérarque du lieu juge opportunes pour promouvoir 6 VII,3, 0,301 | entendu, à moins qu'il ne juge prudent d'agir autrement, 7 VII,4, 0,307 | 307~S'il le juge opportun, le Hiérarque de 8 XVI,6, 3,769 | testimoniales, si elle le juge utile, de la part d'autres 9 XIX,2, 0,932 | peut être rescindé par le juge par sentence, soit à la 10 XXIV,1, 0,1059 | Romain lui-même, qui est le juge suprême pour tout le monde 11 XXIV,1, 0,1059 | l'exercice du pouvoir du juge, qui a déjà commencé à connaître 12 XXIV,1, 0,1060 | can. 1066 Par. 2.~ ~3 Un juge ne peut connaître d'un acte 13 XXIV,1, 0,1062 | récusation intentée contre un juge du tribunal Ordinaire de 14 XXIV,1, 0,1066 | expressément par le droit, le juge au premier degré de jugement 15 XXIV,1, 0,1066 | éparchial, le tribunal d'appel juge au premier degré de jugement, 16 XXIV,1, 0,1069 | doivent être jugés par le juge ou le tribunal déterminé 17 XXIV,1, 0,1069 | le tribunal éparchial qui juge au premier degré de jugement.~  18 XXIV,1, 0,1072 | absolue l'incompétence du juge, si la compétence établie 19 XXIV,1, 0,1073 | jugement, si ce n'est devant le juge compétent à l'un des titres 20 XXIV,1, 0,1073 | commun.~ ~2 L'incompétence du juge qui ne peut se prévaloir 21 XXIV,1, 0,1080 | 1080~Si le juge ne peut se prévaloir d'aucun 22 XXIV,1, 0,1083 | par le tribunal d'appel du juge, devant lequel l'action 23 XXIV,1, 0,1084 | causes sont traitées par un juge unique, à moins que l'Evêque 24 XXIV,1, 0,1084 | confie les causes à un seul juge clerc qui, si c'est possible, 25 XXIV,1, 0,1085 | a été jugée par un seul juge, elle devra l'être également 26 XXIV,1, 0,1085 | également en appel par un juge unique, excepté le cas dont 27 XXIV,2, 1,1089 | 1089~Le juge unique peut, dans tout jugement, 28 XXIV,2, 1,1092 | 1092~Au juge unique appartiennent les 29 XXIV,2, 1,1093 | 1093~1 Le juge ou le président du tribunal 30 XXIV,2, 1,1093 | auditeur, selon le mandat du juge, seulement de recueillir 31 XXIV,2, 1,1093 | recueillies, de les transmettre au juge; cependant, à moins que 32 XXIV,2, 1,1093 | à moins que le mandat du juge ne s'y oppose, il peut décider 33 XXIV,2, 2,1098 | que la loi prescrit que le juge entende les parties ou l' 34 XXIV,2, 2,1098 | est requise pour que le juge puisse prendre une décision, 35 XXIV,2, 3,1102 | Supérieur majeur.~ ~2 Le juge délégué, sauf autre disposition 36 XXIV,3, 0,1103 | une solution favorable, le juge n'omettra pas d'exhorter 37 XXIV,3, 0,1103 | bien privé des parties, le juge examinera si le différend 38 XXIV,3, 0,1104 | 1104~1 Le juge compétent doit prêter son 39 XXIV,3, 0,1104 | requiert légitimement.~ ~2 Le juge ne peut connaître d'aucune 40 XXIV,3, 0,1105 | intervenue dans une cause comme juge, promoteur de justice, défenseur 41 XXIV,3, 0,1105 | régler la même cause comme juge dans un autre degré du jugement 42 XXIV,3, 0,1106 | 1106~1 Un juge ne doit pas accepter de 43 XXIV,3, 0,1107 | ordinaire ou délégué, le juge, bien que compétent, est 44 XXIV,3, 0,1107 | Si l'Evêque éparchial est juge et que la récusation lui 45 XXIV,3, 0,1107 | tribunal collégial ou le juge, s'il est unique, traitera 46 XXIV,3, 0,1109 | 2 Les actes posés par un juge avant qu'il ne soit récusé 47 XXIV,3, 0,1110 | que des particuliers, le juge ne peut procéder qu'à la 48 XXIV,3, 0,1110 | légitimement introduite, le juge peut et doit procéder, même 49 XXIV,3, 0,1110 | salut des âmes.~ ~2 Mais le juge peut en outre suppléer à 50 XXIV,3, 0,1113 | inconvénient de cette sorte, le juge peut obliger par serment 51 XXIV,3, 0,1114 | 1114~Il est interdit au juge et à tous les autres ministres 52 XXIV,3, 0,1115 | à leur office ; même le juge peut les punir tous.~  53 XXIV,3, 0,1116 | 1116~Si le juge prévoit que le demandeur 54 XXIV,4, 0,1118 | déclarés d'office par le juge.~ ~2 Les exceptions dilatoires, 55 XXIV,4, 0,1119 | contre la compétence du juge, le juge doit la traiter 56 XXIV,4, 0,1119 | la compétence du juge, le juge doit la traiter lui-même.~ ~ 57 XXIV,4, 0,1119 | incompétence relative, si le juge se déclare compétent, sa 58 XXIV,4, 0,1119 | tiers.~ ~3 Si toutefois le juge se déclare incompétent, 59 XXIV,4, 0,1120 | 1120~Le juge qui en tout état du procès 60 XXIV,4, 0,1122 | traiter séparément ou que le juge ne l'ait estimé plus opportun.~  61 XXIV,5, 0,1124 | pour un motif juste par le juge après audition des parties 62 XXIV,5, 0,1124 | consentement des parties.~ ~3 Le juge veillera cependant à ce 63 XXIV,5, 0,1125 | des actes de procédure, le juge doit les fixer compte tenu 64 XXIV,5, 0,1128 | 1128~1 Le juge, expulsé de son territoire 65 XXIV,5, 0,1128 | entendu les parties, le juge peut, pour acquérir des 66 XXIV,6, 0,1129 | personnes que la loi ou le juge ont établi qu'elles sont 67 XXIV,6, 0,1129 | déroulement du procès.~ ~2 Le juge peut punir, après une monition 68 XXIV,6, 0,1130 | utilise une langue inconnue du juge ou des parties, on aura 69 XXIV,6, 0,1130 | assermenté désigné par le juge ; les déclarations seront 70 XXIV,6, 0,1130 | un muet, à moins que le juge ne préfère éventuellement 71 XXIV,6, 0,1132 | mêmes et en même temps le juge et le notaire attesteront 72 XXIV,6, 0,1133 | conservée.~ ~2 Sans ordre du juge, il est interdit au chancelier 73 XXIV,7, 0,1135 | procès quand le droit ou le juge le prescrit.~  74 XXIV,7, 0,1136 | ou curateurs.~ ~2 Si le juge estime que leurs droits 75 XXIV,7, 0,1136 | curateur constitué par le juge.~ ~3 Cependant, dans les 76 XXIV,7, 0,1136 | tuteur constitué par le juge.~ ~4 Les interdits de biens 77 XXIV,7, 0,1136 | délits ou sur l'ordre du juge ; dans tous les autres cas, 78 XXIV,7, 0,1137 | il peut être admis par le juge ecclésiastique après qu' 79 XXIV,7, 0,1137 | pas devoir être admis, le juge lui-même désignera un tuteur 80 XXIV,8, 0,1139 | elle-même, à moins que le juge n'ait estimé nécessaire 81 XXIV,8, 0,1139 | lui-même ou désigné par le juge.~ ~3 Dans un procès contentieux, 82 XXIV,8, 0,1139 | causes matrimoniales, le juge constituera d'office un 83 XXIV,8, 0,1142 | extinction d'un droit, le juge peut admettre un procureur 84 XXIV,8, 0,1142 | convenable ; mais l'acte du juge est sans aucune valeur si, 85 XXIV,8, 0,1142 | péremptoire à fixer par le juge, le procureur ne présente 86 XXIV,8, 0,1144 | litiscontestation a déjà eu lieu, que le juge et la partie adverse soient 87 XXIV,8, 0,1145 | peuvent être renvoyés par le juge moyennant un décret soit 88 XXIV,8, 0,1146 | peuvent être punis par le juge d'une peine pécuniaire ; 89 XXIV,9, 0,1153 | le décret exécutoire du juge n'est pas intimé au condamné, 90 XXIV,9, 0,1156 | 1156~1 Devant le même juge et dans le même procès, 91 XXIV,9, 0,1157 | reconventionnelle doit être proposée au juge devant lequel l'action principale 92 XXIV,9, 0,1158 | a le droit d'obtenir du juge la mise sous séquestre de 93 XXIV,9, 0,1161 | 1161~Le juge peut imposer à celui à qui 94 XXIV,9, 0,1163 | subsistance d'une personne, le juge, après avoir entendu les 95 XXIV,9, 0,1163 | pour obtenir ce décret, le juge, après avoir entendu l'autre 96 XXIV,9, 0,1163 | autorité ne soit pas le juge, ou, si quelqu'un préfère, 97 XXIV,9, 0,1163 | si quelqu'un préfère, au juge d'appel, qui doit également 98 XXIV,10, 1,1167 | 1167~Le juge ne se chargera pas de traiter 99 XXIV,10, 2,1177 | parties aient obtenu du juge et notifié aux arbitres 100 XXIV,10, 2,1182 | confirmation devant le même juge qui a porté le décret ; 101 XXIV,10, 2,1182 | est un autre qui est le juge compétent pour recevoir 102 XXIV,10, 2,1183 | de la sentence, traite le juge qui a porté le décret de 103 XXV,1, 1,1185 | justice doit présenter au juge compétent un libelle introductif 104 XXV,1, 1,1185 | demande le ministère du juge compétent.~  105 XXV,1, 1,1186 | 1186~1 Le juge peut admettre une demande 106 XXV,1, 1,1186 | Cependant, dans les deux cas, le juge ordonnera que le notaire 107 XXV,1, 1,1187 | 1). exprimer devant quel juge la cause est introduite, 108 XXV,1, 1,1188 | 1188~1 Le juge unique ou le président du 109 XXV,1, 1,1188 | rejeté seulement :~1). si le juge ou le tribunal n'est pas 110 XXV,1, 1,1188 | présenter de nouveau au même juge le libelle corrigé.~ ~4 111 XXV,1, 1,1189 | introductif du procès, le juge n'a pas émis de décret d' 112 XXV,1, 1,1189 | charge ; si néanmoins le juge garde le silence, une fois 113 XXV,1, 2,1190 | procès du demandeur, le juge ou le président du tribunal 114 XXV,1, 2,1190 | présentent de fait devant le juge pour traiter la cause, la 115 XXV,1, 2,1191 | citation, à moins que le juge n'estime pour un motif grave 116 XXV,1, 2,1194 | soient présentées devant le juge pour traiter la cause :~ 117 XXV,1, 2,1194 | cause devient propre au juge ou au tribunal compétent 118 XXV,1, 2,1194 | délégué est confirmé dans le juge délégué, de telle sorte 119 XXV,1, 3,1195 | quand, par un décret du juge, est défini l'objet du litige 120 XXV,1, 3,1195 | orales faites devant le juge ; toutefois, dans les causes 121 XXV,1, 3,1195 | doivent être convoquées par le juge pour s'accorder sur le doute 122 XXV,1, 3,1195 | sentence.~ ~3. Le décret du juge doit être notifié aux parties ; 123 XXV,1, 3,1195 | peuvent recourir au même juge dans un délai de dix jours 124 XXV,1, 3,1195 | rapidement par un décret du même juge.~  125 XXV,1, 3,1198 | la litiscontestation, le juge assignera aux parties un 126 XXV,1, 4,1199 | la cause est conclue, le juge doit poursuivre la procédure 127 XXV,1, 4,1200 | suspendue.~ ~2 Cependant le juge nommera au plus tôt un autre 128 XXV,1, 4,1200 | un bref délai fixé par le juge lui-même.~  129 XXV,1, 4,1205 | par elle, et admise par le juge.~  130 XXV,1, 4,1206 | 1206~Une fois admise par le juge, la renonciation produit, 131 XXV,1, 5,1207 | exigée par le droit ou par le juge.~  132 XXV,1, 5,1208 | une preuve rejetée par le juge, celui-ci réglera lui-même 133 XXV,1, 5,1209 | pour répondre devant le juge, il est permis de les faire 134 XXV,1, 5,1209 | personne désignée par le juge ou de demander leur déposition 135 XXV,1, 5,1210 | 1210~Le juge ne procédera pas à recueillir 136 XXV,1, 5,1211 | découvrir la vérité, le juge peut toujours interroger 137 XXV,1, 5,1212 | répondre, il appartient au juge d'apprécier ce qui peut 138 XXV,1, 5,1213 | public est en cause, le juge demandera aux parties à 139 XXV,1, 5,1214 | lien peuvent présenter au juge des articles sur lesquels 140 XXV,1, 5,1216 | ou oralement, devant le juge compétent, rendue par une 141 XXV,1, 5,1216 | ou sur interrogation du juge, à l'encontre d'elle-même 142 XXV,1, 5,1217 | doit être appréciée par le juge ensemble avec toutes les 143 XXV,1, 5,1218 | procès, il appartient au juge, après avoir pesé toutes 144 XXV,1, 5,1223 | une partie ou admis par le juge a la même valeur probante 145 XXV,1, 5,1223 | doit être appréciée par le juge ensemble avec toutes les 146 XXV,1, 5,1224 | défaut, il appartient au juge d'apprécier si et dans quelle 147 XXV,1, 5,1225 | puissent être examinés par le juge et les parties.~  148 XXV,1, 5,1226 | 1226~Le juge peut ordonner qu'un document 149 XXV,1, 5,1227 | inconvénients mentionnés, le juge peut décider qu'elle soit 150 XXV,1, 5,1228 | causes sous la direction du juge.~  151 XXV,1, 5,1229 | doivent dire la vérité au juge qui les interroge légitimement.~ ~ 152 XXV,1, 5,1231 | être entendus sur décret du juge le déclarant expédient.~ ~ 153 XXV,1, 5,1231 | représentent au procès, le juge et ses assistants, l'avocat 154 XXV,1, 5,1233 | Dans le délai fixé par le juge seront produits les articles 155 XXV,1, 5,1234 | 1234~Il appartient au juge d'empêcher qu'il y ait un 156 XXV,1, 5,1235 | cependant, de l'avis prudent du juge, cela ne peut se faire sans 157 XXV,1, 5,1237 | se fait par un décret du juge légitimement notifié au 158 XXV,1, 5,1238 | cité selon le droit par le juge doit comparaître ou faire 159 XXV,1, 5,1238 | comparaître ou faire connaître au juge le motif de son absence.~ ~ 160 XXV,1, 5,1239 | tribunal, à moins que le juge n'estime devoir faire autrement.~ ~ 161 XXV,1, 5,1239 | choisi par eux-mêmes.~ ~3 Le juge décidera du lieudoivent 162 XXV,1, 5,1240 | témoins, à moins que le juge, particulièrement quand 163 XXV,1, 5,1240 | assister, à moins que le juge n'ait estimé que la procédure 164 XXV,1, 5,1241 | sur un point important, le juge peut confronter entre eux 165 XXV,1, 5,1242 | du témoin est fait par le juge, par son délégué ou par 166 XXV,1, 5,1242 | non pas au témoin, mais au juge ou à son substitut, pour 167 XXV,1, 5,1243 | 1243~1 Le juge doit rappeler au témoin 168 XXV,1, 5,1243 | rien que la vérité.~ ~2 Le juge déférera le serment au témoin 169 XXV,1, 5,1244 | 1244~Le juge vérifiera d'abord l'identité 170 XXV,1, 5,1246 | affirmé avec certitude, le juge peut donner au témoin quelques 171 XXV,1, 5,1250 | 2 Ensuite le témoin, le juge et le notaire doivent signer 172 XXV,1, 5,1251 | pour être interrogés, si le juge l'estime nécessaire ou utile, 173 XXV,1, 5,1252 | taxation équitable fixée par le juge, toutes les dépenses qu' 174 XXV,1, 5,1253 | apprécier les témoignages, le juge, après avoir demandé, si 175 XXV,1, 5,1255 | prescription du droit ou du juge, leur examen et leur avis, 176 XXV,1, 5,1256 | 1256~Il appartient au juge de nommer les experts, après 177 XXV,1, 5,1258 | 1258~1 C'est le juge qui, en tenant compte des 178 XXV,1, 5,1258 | entendu l'expert lui-même, le juge fixera le délai dans lequel 179 XXV,1, 5,1259 | les autres, à moins que le juge n'ordonne la rédaction d' 180 XXV,1, 5,1259 | expert peut être mandé par le juge pour fournir les explications 181 XXV,1, 5,1260 | 1260~1 Le juge appréciera attentivement 182 XXV,1, 5,1261 | et les honoraires, que le juge doit fixer de manière juste 183 XXV,1, 5,1262 | doivent être approuvés par le juge.~ ~2 Si le juge le permet, 184 XXV,1, 5,1262 | approuvés par le juge.~ ~2 Si le juge le permet, les experts privés 185 XXV,1, 5,1263 | 1263~Si le juge estime opportun pour l'instruction 186 XXV,1, 5,1265 | 1265~Le juge peut conjecturer les présomptions 187 XXV,1, 6,1268 | la cause principale, au juge compétent pour régler la 188 XXV,1, 6,1269 | entendu les parties, le juge déterminera très rapidement 189 XXV,1, 6,1270 | importance de la chose, le juge n'estime devoir faire autrement.~ ~ 190 XXV,1, 6,1271 | principale soit terminée, le juge ou le tribunal peut, pour 191 XXV,1, 6,1272 | le can. 1190 Par. 1, le juge par décret le déclarera 192 XXV,1, 6,1272 | de prendre le décret, le juge doit s'assurer, même par 193 XXV,1, 6,1273 | sauf le can. 1283 ; mais le juge veillera à ce que, par suite 194 XXV,1, 6,1274 | excuse suffisante:~1). Le juge le citera à nouveau ;~2). 195 XXV,1, 6,1276 | de la cause, présenter au juge un libelle dans lequel elle 196 XXV,1, 6,1277 | 1277~Le juge doit, après avoir entendu 197 XXV,1, 6,1278 | contre l'autre ou par le juge contre une des parties ou 198 XXV,1, 6,1279 | droit, c'est pourquoi le juge doit décider sa révocation ; 199 XXV,1, 6,1279 | attentat n'a pas été soumise au juge.~  200 XXV,1, 6,1280 | réglées très rapidement par le juge de la cause principale, 201 XXV,1, 6,1280 | tribunal d'appel, si c'est le juge lui-même qui l'a perpétré.~ ~ 202 XXV,1, 7,1281 | preuves recueillies, le juge doit, par décret et sous 203 XXV,1, 7,1281 | très graves dangers, le juge peut décider qu'un acte 204 XXV,1, 7,1281 | en produire d'autres au juge ; après que ces preuves, 205 XXV,1, 7,1281 | après que ces preuves, si le juge l'estime nécessaire, ont 206 XXV,1, 7,1282 | délai utile fixé par le juge pour proposer les preuves 207 XXV,1, 7,1282 | preuves est écoulé ou que le juge déclare que, selon lui, 208 XXV,1, 7,1282 | conclusion intervient, le juge rendra un décret prononçant 209 XXV,1, 7,1283 | conclusion de la cause, le juge peut encore appeler les 210 XXV,1, 7,1283 | 1326 Par. 2, n. 1-3.~ ~2 Le juge peut cependant ordonner 211 XXV,1, 7,1284 | conclusion de la cause, le juge fixera un délai convenable 212 XXV,1, 7,1285 | par écrit, à moins que le juge n'estime, avec le consentement 213 XXV,1, 7,1285 | autorisation préalable du juge, restant sauve l'obligation 214 XXV,1, 7,1286 | un bref délai fixé par le juge.~ ~2 Ce droit n'est accordé 215 XXV,1, 7,1286 | pour un motif grave, le juge n'estime devoir l'accorder 216 XXV,1, 7,1287 | qui seraient données au juge par les parties, les avocats 217 XXV,1, 7,1287 | été faite par écrit, le juge peut décider qu'il y ait, 218 XXV,1, 7,1288 | Par. 2, pour que, si le juge l'ordonne ou si une partie 219 XXV,1, 7,1288 | partie le demande et que le juge y consente, il puisse aussitôt 220 XXV,1, 7,1289 | science et à la conscience du juge, celui-ci peut, si l'affaire 221 XXV,1, 8 | Art. 8 Les prononcés du juge ( 1290-1301 )~  222 XXV,1, 8,1290 | judiciaire est tranchée par le juge au moyen d'une sentence 223 XXV,1, 8,1291 | sentence, il est requis chez le juge la certitude morale sur 224 XXV,1, 8,1291 | par la sentence.~ ~2 Le juge doit tirer cette certitude 225 XXV,1, 8,1291 | preuves.~ ~3 Cependant le juge doit apprécier les preuves 226 XXV,1, 8,1291 | certaines preuves.~ ~4 Le juge qui n'a pas pu acquérir 227 XXV,1, 8,1292 | première conclusion ; mais le juge qui n'a pas voulu se rallier 228 XXV,1, 8,1293 | 1293~1 Si le juge est unique, il rédige lui-même 229 XXV,1, 8,1293 | arguments avancés par chaque juge dans la discussion, à moins 230 XXV,1, 8,1295 | dans l'ordre : quel est le juge ou le tribunal, le demandeur, 231 XXV,1, 8,1295 | rendue, avec la signature du juge ou de tous les juges, si 232 XXV,1, 8,1297 | si avec la permission du juge le dispositif de la sentence 233 XXV,1, 8,1300 | les autres prononcés du juge, outre la sentence, sont 234 XXV,1, 9,1302 | n'a pas été dénoncée au juge avant la sentence, est réparée 235 XXV,1, 9,1303 | elle a été rendue par un juge dont l'incompétence est 236 XXV,1, 9,1303 | tranché la cause ;~3). le juge a rendu sa sentence sous 237 XXV,1, 9,1303 | d'action, mais devant le juge qui a rendu la sentence, 238 XXV,1, 9,1305 | 1305~C'est le juge qui a rendu la sentence 239 XXV,1, 9,1305 | la partie craint que ce juge ait l'esprit prévenu et 240 XXV,1, 9,1305 | peut exiger qu'un autre juge lui soit substitué selon 241 XXV,1, 9,1307 | droit d'intervenir.~ ~2 Le juge lui-même peut d'office rétracter 242 XXV,1, 9,1309 | appeler de la sentence au juge supérieur, restant sauf 243 XXV,1, 9,1310 | jugée ;~4). du décret du juge ou de la sentence interlocutoire 244 XXV,1, 9,1311 | être interjeté devant le juge qui a rendu la sentence 245 XXV,1, 9,1314 | être poursuivi devant le juge auquel il est dirigé, dans 246 XXV,1, 9,1314 | interjeté, à moins que le juge qui a rendu la sentence 247 XXV,1, 9,1315 | invoque le ministère du juge supérieur pour l'amendement 248 XXV,1, 9,1315 | appel.~ ~2 Entre-temps, le juge qui a rendu la sentence 249 XXV,1, 9,1316 | écoulés, soit devant le juge qui a rendu la sentence, 250 XXV,1, 9,1316 | sentence, soit devant le juge d'appel, l'appel est censé 251 XXV,1, 0,1323 | de la chose jugée, que le juge peut aussi déclarer d'office 252 XXV,1, 0,1328 | retarder l'exécution, le juge peut ordonner que la sentence 253 XXV,1, 0,1329 | la remise en l'état, le juge doit se prononcer sur le 254 XXV,1, 1,1336 | les quinze jours au même juge qui peut modifier la taxation.~ ~ 255 XXV,1, 2,1337 | sauf le can. 1328 .~ ~2 Le juge qui a rendu la sentence 256 XXV,1, 2,1337 | été interjeté, aussi le juge d'appel peuvent, d'office 257 XXV,1, 2,1337 | jugée est attaquée, si le juge qui doit connaître du recours 258 XXV,1, 2,1338 | un décret exécutoire du juge établissant que la sentence 259 XXV,1, 2,1339 | doit être tranchée par le juge qui a porté la sentence 260 XXV,1, 2,1342 | quelque autre chose, le juge dans la teneur même de la 261 XXV,2, 0,1344 | recueillies aussitôt par le juge.~ ~2 Au libelle introductif 262 XXV,2, 0,1345 | s'est avérée inutile, le juge, s'il estime que le libelle 263 XXV,2, 0,1346 | défendeur l'exigent, le juge fixera au demandeur un délai 264 XXV,2, 0,1347 | 1345 Par. 1 et 1346 , le juge, après avoir examiné les 265 XXV,2, 0,1351 | 1351~Le juge peut admettre les preuves 266 XXV,2, 0,1354 | régulière de la sentence, le juge, après avoir clos l'audience, 267 XXVI,1, 1,1358 | titre principal, relèvent du juge civil, mais, si elles le 268 XXVI,1, 1,1358 | examinées et réglées par le juge ecclésiastique en vertu 269 XXVI,1, 1,1362 | de solution favorable, le juge mettra en oeuvre les moyens 270 XXVI,1, 1,1365 | pleine valeur probante, le juge, pour apprécier les déclarations 271 XXVI,1, 1,1366 | pour maladie mentale, le juge utilisera les services d' 272 XXVI,1, 1,1372 | Vicaire judiciaire ou le juge désigné par lui peut, omettant 273 XXVI,1, 1,1373 | certains, doit faire appel au juge du tribunal de deuxième 274 XXVI,1, 1,1374 | 1374~Le juge du tribunal de deuxième 275 XXVI,1, 2,1378 | éparchial ou par une sentence du juge, à moins qu'il n'y soit 276 XXVI,1, 2,1378 | purement civils du mariage, le juge fera en sorte que, avec 277 XXVI,1, 2,1381 | une solution favorable, le juge mettra en oeuvre les moyens 278 XXVII,1, 0,1402 | le pouvoir coercitif du juge dans les cas prévus par 279 XXVII,1, 0,1409 | des termes impératifs, le juge peut selon sa conscience 280 XXVII,1, 0,1409 | dans le délai fixé par le juge le coupable n'a pas commis 281 XXVII,1, 0,1409 | en dispose autrement, le juge ne peut pas infliger les 282 XXVII,1, 0,1413 | l'Evêque éparchial ou le juge n'estiment qu'autrement, 283 XXVII,1, 0,1415 | circonstance atténuante, le juge doit atténuer la peine fixée 284 XXVII,1, 0,1416 | circonstance aggravante, le juge peut punir le coupable plus 285 XXVII,1, 0,1417 | ou, selon la prudence du juge, par d'autres peines de 286 XXVII,2, 0,1444 | sciemment affirmé le faux au juge qui l'interrogeait légitimement, 287 XXVIII,1, 1,1468| remplir les fonctions de juge.~  288 XXVIII,1, 2,1472| justice, qui présentera au juge le libelle d'accusation 289 XXVIII,1, 2,1474| 1474~En citant l'accusé le juge doit l'inviter à choisir 290 XXVIII,1, 2,1474| écoulé inutilement, le même Juge constituera d'office à l' 291 XXVIII,1, 2,1481| interjeter appel, même si le juge l'a acquitté seulement parce 292 XXVIII,1, 2,1481| était facultative ou que le juge a utilisé le pouvoir dont 293 XXVIII,1, 2,1482| commis par l'accusé, le juge doit le déclarer par une 294 XXVIII,1, 3,1484| excessifs du procès pénal, le juge peut ajourner le procès 295 XXVIII,1, 3,1484| le procès pénal.~ ~2 Le juge qui a ainsi agi doit, après 296 XXIX,3, 3,1538 | pouvoir, chaque fois qu'il le juge profitable à leur bien spirituel,


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