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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

écrit

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 II,1, 0,32 | autre éparchie donnent par écrit le consentement au passage.~  2 IV,1, 0,68 | légitime, il exposera par écrit ses raisons au Synode des 3 IV,2, 0,89 | le consentement donné par écrit de la part de l'Evêque éparchial, 4 IV,3, 0,104 | légitime, il exposera par écrit ses raisons au Synode des 5 IV,4, 0,122 | compte, tous les ans, par écrit au Synode permanent de l' 6 VI,1, 0,165 | légitime, il exposera par écrit ses raisons au Conseil des 7 VII,1, 1,186 | le Patriarche le rapport écrit concernant le scrutin effectué.~ ~ 8 VII,2, 2,254 | de dresser fidèlement par écrit les procès-verbaux des affaires 9 VII,3, 0,282 | une convention passée par écrit entre l'Evêque éparchial 10 VII,3, 0,284 | candidat n'y ait consenti par écrit ;~3). qu'il ne s'agisse 11 VIII,0, 0,318 | au Patriarche un rapport écrit sur l'état spirituel et 12 X,2, 0,360 | volonté ainsi manifestée par écrit à l'un et à l'autre Evêque 13 X,2, 0,360 | formulé d'opposition par écrit dans les quatre mois.~  14 X,2, 0,366 | clerc n'ait déclaré par écrit qu'il se dévouera au service 15 X,3, 0,388 | dignité, y a consenti par écrit, à moins qu'ils n'accompagnent 16 XII,1, 0,431 | le consentement donné par écrit de son Supérieur majeur, 17 XII,1, 1,436 | le consentement donné par écrit de l'autorité, à laquelle 18 XII,1, 1,437 | le consentement donné par écrit de l'Evêque éparchial.~ ~ 19 XII,1, 1,439 | le consentement donné par écrit du même Evêque éparchial, 20 XII,1, 1,483 | le consentement donné par écrit de l'Evêque éparchial.~  21 XII,1, 1,487 | le consentement donné par écrit du Président de la confédération.~ ~ 22 XII,1, 1,500 | renvoi soient notifiées par écrit au membre en lui donnant 23 XII,1, 1,500 | réponses du membre données par écrit seront jointes aux actes 24 XII,1, 2,509 | le consentement donné par écrit de l'Evêque éparchial ; 25 XII,1, 2,544 | le consentement donné par écrit du Patriarche et avec le 26 XII,1, 2,544 | le consentement donné par écrit de l'Evêque éparchial du 27 XIII,0, 0,575 | Le consentement donné par écrit de l'Evêque éparchial est 28 XV,4, 0,654 | pour n'importe quel autre écrit ou discours, quels qu'en 29 XV,4, 0,664 | donner leur opinion par écrit ; si elle est favorable, 30 XVI,1, 0,689 | demande spontanément par écrit ou devant deux témoins ; 31 XVI,6, 1,748 | le candidat a déclaré par écrit vouloir se dévouer ; pour 32 XVI,6, 3,769 | consentement de l'épouse donné par écrit ;~3). l'attestation des 33 XVI,7, 6,830 | déterminés, et même par écrit s'il s'agit d'une faculté 34 XVI,8, 2,870 | Evêque éparchial donné par écrit, à moins que le droit commun 35 XVI,8, 4,887 | le consentement donné par écrit du Hiérarque qui exerce 36 XVI,8, 4,887 | le consentement donné par écrit du même Hiérarque qui, avant 37 XX,1, 1,949 | recueilleront son suffrage écrit.~  38 XX,1, 1,957 | être notifiée aussitôt, par écrit ou selon un autre mode légitime, 39 XX,2, 0,965 | compétente la notifie par écrit.~ ~4 Le titre d'émérite 40 XX,2, 1,969 | renonciation doit être faite, par écrit ou devant deux témoins, 41 XX,2, 2,972 | transfert doit être notifié par écrit.~  42 XX,2, 3,974 | révocation doit être notifié par écrit.~  43 XXII,0, 4,999 | recours, il faut demander par écrit à l'auteur du décret sa 44 XXII,0, 4,1002 | fait recours demande par écrit que ce décret soit porté, 45 XXIII,1, 0,1015 | le consentement donné par écrit du Hiérarque du lieu où 46 XXIII,2, 0,1024 | le consentement donné par écrit de l'autorité compétente.~ ~ 47 XXIII,3, 0,1035 | autorité compétente donné par écrit, sans lequel l'aliénation 48 XXIII,4, 0,1048 | le consentement donné par écrit du Hiérarque propre est 49 XXIV,2, 1,1091 | et rédige la sentence par écrit.~  50 XXIV,2, 3,1102 | le consentement donné par écrit du propre Evêque éparchial 51 XXIV,6, 0,1130 | seront cependant rédigées par écrit dans la langue originale 52 XXIV,6, 0,1130 | éventuellement qu'il soit répondu par écrit aux questions qu'il a posées.~  53 XXIV,6, 0,1131 | doivent être rédigés par écrit.~ ~2 Chaque feuille des 54 XXIV,6, 0,1133 | doit détruire tout autre écrit et les lettres signées, 55 XXIV,8, 0,1140 | qu'il n'en ait reçu par écrit la permission.~ ~2 Si cependant, 56 XXIV,10, 2,1168 | eux peuvent convenir par écrit qu'il soit réglé par des 57 XXIV,10, 2,1168 | 2 Ce même engagement écrit peut être pris par ceux 58 XXIV,10, 2,1171 | il n'a pas été passé par écrit ;~3). le procureur a recouru 59 XXIV,10, 2,1173 | celui-ci n'accepte pas par écrit cette charge.~  60 XXIV,10, 2,1182 | convenu entre elles par écrit de soumettre la sentence 61 XXV,1, 1,1186 | le notaire en rédige par écrit l'acte, qui doit être lu 62 XXV,1, 1,1186 | libelle introductif du procès écrit par le demandeur.~  63 XXV,1, 2,1190 | celles-ci doivent répondre par écrit ou se présenter devant lui 64 XXV,1, 4,1205 | renonciation doit être faite par écrit et signée par la partie 65 XXV,1, 5,1216 | reconnaissance d'un fait, par écrit ou oralement, devant le 66 XXV,1, 5,1247 | oralement, sans lire un écrit, à moins qu'il ne s'agisse 67 XXV,1, 5,1248 | réponses soient consignées par écrit et signées, si possible, 68 XXV,1, 6,1268 | incidente est proposée par écrit ou oralement, en indiquant 69 XXV,1, 7,1285 | doivent être faites par écrit, à moins que le juge n'estime, 70 XXV,1, 7,1287 | la cause a été faite par écrit, le juge peut décider qu' 71 XXV,1, 9,1311 | notaire le rédigera par écrit devant l'appelant lui-même.~  72 XXV,2, 0,1350 | doivent être rédigées par écrit par un notaire, mais sommairement 73 XXVI,1, 1,1373 | qui doit être informé par écrit qu'il s'agit d'un procès 74 XXVI,3, 1,1394 | rapport à consigner par écrit et bien plus, à présenter, 75 XXVI,3, 2,1397 | éparchial lui proposera par écrit le transfert et lui conseillera 76 XXVI,3, 2,1398 | donnera ses raisons par écrit.~  77 XXVII,1, 0,1422 | peine doit être donnée par écrit, à moins qu'une raison grave 78 XXVII,2, 0,1448 | discours publics ou dans un écrit publiquement divulgué, ou 79 XXVIII,1, 2,1476| observations données par écrit, si elles ont eu lieu, la 80 XXVIII,2, 0,1486| pourvu que s'avère par écrit leur acceptation de la part 81 XXIX,3, 0,1514 | externe doit être consigné par écrit, restant saufs les can. 82 XXIX,3, 1,1518 | demandeur demande de nouveau par écrit le décret, au trentième 83 XXIX,3, 1,1520 | du décret soit remis par écrit, l'autorité ecclésiastique 84 XXIX,3, 2,1521 | reçu le mandat donné par écrit et d'en avoir vérifié l'


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