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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

exécution

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VI,1, 0,159 | directement, et veiller à l'exécution fidèle des prescriptions 2 VII,1, 2,201 | de Dieu et des Saints, l'exécution des pieuses volontés.~  3 VII,2, 2,248 | Evêque éparchial ainsi que l'exécution des rescrits du Siège Apostolique 4 VII,2, 2,248 | expresse ou à moins que l'exécution n'ait été confiée à l'Evêque 5 XII,1, 1,500 | renvoi ne peut être mis à exécution sans qu'il ait été approuvé 6 XVI,8, 5,892 | aussi longtemps que son exécution lui causerait un préjudice.~  7 XX,0, 0,937 | précisément la modalité d'exécution de ces prescriptions, à 8 XXII,0, 4,999 | demande de surseoir à l'exécution.~ ~2 L'obligation de demander 9 XXII,0, 4,1000 | où le recours suspend l'exécution du décret, aussi la demande 10 XXII,0, 4,1000 | du décret n'en suspende l'exécution, la suspension peut être 11 XXII,0, 4,1000 | décidera si la suspension de l'exécution du décret doit être confirmée 12 XXII,0, 4,1000 | dommages, la suspension de l'exécution du décret cesse de plein 13 XXIII,4, 0,1054| expressément ce pouvoir.~ ~2 Si l'exécution des charges imposées est 14 XXIV,1, 0,1079 | ne s'agisse de la simple exécution d'un legs, laquelle doit 15 XXIV,10, 2,1177| sentence qui puisse être mise à exécution.~  16 XXIV,10, 2,1184| 1184~1 L'exécution d'une sentence arbitrale 17 XXIV,10, 2,1184| dans lesquels est admise l'exécution d'une sentence judiciaire.~ ~ 18 XXIV,10, 2,1184| arbitrale doit être mise à exécution par l'Evêque éparchial lui-même 19 XXV,1, 5,1262 | nécessaire, et assister à l'exécution de l'expertise ; cependant, 20 XXV,1, 6,1272 | sentence définitive et son exécution.~ ~2 Avant de prendre le 21 XXV,1, 9,1319 | 1319~L'appel suspend l'exécution de la sentence.~  22 XXV,1, 0,1323 | donne lieu à une action en exécution ainsi qu'à l'exception de 23 XXV,1, 0,1325 | la cause ne suspend pas l'exécution de la sentence, à moins 24 XXV,1, 0,1328 | remise en l'état suspend l'exécution pas encore commencée de 25 XXV,1, 0,1328 | été faite pour retarder l'exécution, le juge peut ordonner que 26 XXV,1, 0,1330 | tiers, qui peut être mise à exécution, peut attaquer la sentence 27 XXV,1, 0,1330 | sentence elle-même avant son exécution.~  28 XXV,1, 0,1332 | de la lésion, ou que son exécution apportera un préjudice grave 29 XXV,1, 2 | Art. 12 L'exécution de la sentence ( 1337-1342 )~  30 XXV,1, 2,1337 | chose jugée peut être mise à exécution, restant sauf le can. 1328 .~ ~ 31 XXV,1, 2,1337 | d'une partie, ordonner l'exécution provisoire d'une sentence 32 XXV,1, 2,1337 | probablement fondé et que de l'exécution peut résulter un dommage 33 XXV,1, 2,1337 | irréparable, il peut surseoir à l'exécution elle-même ou la soumettre 34 XXV,1, 2,1338 | 1338~L'exécution ne peut avoir lieu avant 35 XXV,1, 2,1338 | sentence doit être mise à exécution ; ce décret, selon la nature 36 XXV,1, 2,1339 | 1339~Si l'exécution de la sentence exige une 37 XXV,1, 2,1339 | porté la sentence à mettre à exécution.~  38 XXV,1, 2,1340 | doit mettre la sentence à exécution par lui-même ou par un autre.~ ~ 39 XXV,1, 2,1340 | intéressée ou même d'office, l'exécution revient à l'autorité à laquelle 40 XXV,1, 2,1340 | agit au can. 1069 Par. 1, l'exécution de la sentence regarde le 41 XXV,1, 2,1341 | sentence, doit mettre à exécution la sentence ;selon le sens 42 XXV,1, 2,1341 | mode et à la portée de l'exécution, mais non au fond de la 43 XXVII,1, 0,1418| leur nature, conduisent à l'exécution du délit, l'auteur sera 44 XXVII,1, 0,1418| spontanément renoncé à l'exécution commencée du délit, est 45 XXIX,3, 0,1511 | à partir du moment de l'exécution.~  46 XXIX,3, 0,1513 | quand cesse la loi pour l'exécution de laquelle il a été donné; 47 XXIX,3, 0,1514 | commissoire, de l'acte de son exécution.~  48 XXIX,3, 2 | Art. 2 L'exécution des actes administratifs ( 49 XXIX,3, 2,1522 | qui est confiée la simple exécution du même acte, ne peut pas 50 XXIX,3, 2,1522 | ne peut pas refuser cette exécution, à moins qu'il n'apparaisse 51 XXIX,3, 2,1522 | réalisées : cependant, si l'exécution de l'acte administratif 52 XXIX,3, 2,1522 | l'exécutant suspendra l'exécution et en informera aussitôt 53 XXIX,3, 2,1523 | substantielle de la procédure l'exécution est nulle.~  54 XXIX,3, 2,1525 | administratif peut être mis à exécution aussi par le successeur 55 XXIX,3, 2,1526 | exécutant de mettre de nouveau à exécution l'acte administratif, s' 56 XXIX,3, 2,1526 | façon que ce soit dans l'exécution du même acte.~ ~


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