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prescrit 26
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

prescrit

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,1, 0,64 | toujours sauf ce qui est prescrit au can. 180 .~  2 IV,5, 0,128 | les normes spéciales que prescrit, pour les diverses circonstances 3 XII,1, 0,427 | obligations que le droit commun prescrit aux clercs, à moins qu'une 4 XII,1, 1,476 | monastère l'habit monacal prescrit par leur propre règle.~  5 XII,1, 2,523 | plus long de noviciat est prescrit dans les statuts, il n'est 6 XII,1, 2,525 | 525~1 Ce qui est prescrit aux can. 459-461 vaut également 7 XII,1, 2,538 | conformément aux statuts ce qui est prescrit au can. 473 Par.2.~ ~3 Les 8 XII,1, 2,550 | revient pas dans le délai prescrit par les statuts, il sera 9 XII,1, 2,551 | 551~Ce qui est prescrit du renvoi ou de l'expulsion 10 XVI,6, 2,758 | sacré à recevoir ;~3). L'âge prescrit par le droit ;~4). La science 11 XVI,6, 2,759 | 759~1 L'âge prescrit pour le diaconat est vingt-trois 12 XVI,6, 2,759 | de plus d'un an de l'âge prescrit par le droit commun est 13 XIX,1, 2,927 | en observant ce qui est prescrit dans les statuts pour le 14 XIX,2, 0,934 | 934~1 Si le droit prescrit que l'autorité, pour poser 15 XIX,2, 0,934 | 2, n. 3.~ ~2 Si le droit prescrit que, pour poser un acte 16 XX,1, 0,941 | laquelle aucun terme n'est prescrit par le droit, ne sera jamais 17 XX,1, 2,963 | été envoyée dans le délai prescrit, elle est nulle de plein 18 XX,2, 2,972 | observera le mode de procéder prescrit par le droit, restant sauves 19 XXI,0, 4,983 | délégant lui-même n'ait prescrit la manière pour la validité.~  20 XXIII,2, 0,1028| veiller à payer au temps prescrit les intérêts d'un emprunt 21 XXIV,2, 2,1098 | chaque fois que la loi prescrit que le juge entende les 22 XXIV,3, 0,1115 | causes ou violent le secret prescrit par la loi ou, par dol ou 23 XXIV,7, 0,1135 | quand le droit ou le juge le prescrit.~  24 XXVII,1, 0,1402| infligée par le procès pénal prescrit dans les can. 1468-1482 , 25 XXIX,1, 0,1489 | de promulgation n'ait été prescrit : elles commencent à obliger 26 XXIX,3, 0,1513 | le droit de celui qui l'a prescrit, à moins qu'il n'ait été


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