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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

introductif

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1083| premier lieu par le libelle introductif du procès.~ ~2 Si l'un des 2 XXV,1, 1 | Art. 1 Le libelle introductif du procès ( 1185-1189 )~  3 XXV,1, 1,1185 | juge compétent un libelle introductif du procès dans lequel il 4 XXV,1, 1,1186 | de présenter le libelle introductif du procès ou que la cause 5 XXV,1, 1,1186 | droit, tient lieu de libelle introductif du procès écrit par le demandeur.~  6 XXV,1, 1,1187 | 1187~Le libelle introductif du procès doit :~1). exprimer 7 XXV,1, 1,1188 | admettre ou rejeter le libelle introductif du procès.~ ~2 Le libelle 8 XXV,1, 1,1188 | du procès.~ ~2 Le libelle introductif du procès peut être rejeté 9 XXV,1, 1,1188 | ressort clairement du libelle introductif du procès lui-même que la 10 XXV,1, 1,1188 | procès.~ ~3 Si le libelle introductif du procès a été rejeté pour 11 XXV,1, 1,1188 | Contre le rejet du libelle introductif du procès, la partie peut 12 XXV,1, 1,1189 | présentation du libelle introductif du procès, le juge n'a pas 13 XXV,1, 2,1190 | lequel est admis le libelle introductif du procès du demandeur, 14 XXV,1, 2,1190 | décret.~ ~2 Si le libelle introductif du procès est considéré 15 XXV,1, 2,1191 | comparaître.~ ~2 Le libelle introductif du procès sera joint à la 16 XXV,1, 3,1195 | outre que dans le libelle introductif du procès, peuvent être 17 XXV,1, 6,1267 | expressément dans le libelle introductif du procès, est cependant 18 XXV,2, 0,1344 | le can. 1187 , le libelle introductif du procès doit :~1). exposer 19 XXV,2, 0,1344 | le juge.~ ~2 Au libelle introductif du procès doivent être joints, 20 XXV,2, 0,1345 | il estime que le libelle introductif du procès repose sur quelque 21 XXVI,1, 1,1363| Après avoir admis le libelle introductif du procès, le président


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