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Alphabétique    [«  »]
notification 20
notifie 1
notifié 14
notifiée 11
notifiées 1
notifier 3
notifiera 4
Fréquence    [«  »]
11 latine
11 matrimonial
11 mieux
11 notifiée
11 observée
11 paroissiaux
11 parrain

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

notifiée

   Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,1, 2,210 | patriarcale, elle doit être notifiée au plus tôt au Patriarche.~ ~ 2 XX,1, 1,957 | 957~1 L'élection doit être notifiée aussitôt, par écrit ou selon 3 XX,1, 2,964 | postulation sera aussitôt notifiée à la personne postulée, 4 XX,2, 0,966 | est devenue effective sera notifiée au plus tôt à tous ceux 5 XX,2, 1,970 | de la renonciation a été notifiée à la personne qui renonce ; 6 XX,2, 1,970 | renonciation n'a pas été notifiée dans les trois mois à la 7 XXIV,8, 0,1144| nécessaire qu'elle leur soit notifiée et, si la litiscontestation 8 XXV,1, 2,1191 | litige, la citation doit être notifiée à celui par qui, selon le 9 XXV,1, 2,1193 | a pas été régulièrement notifiée, les actes du procès sont 10 XXV,1, 2,1194 | citation a été régulièrement notifiée ou que les parties se soient 11 XXV,2, 0,1345 | copie de la demande soit notifiée aussitôt au défendeur, en


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